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SOLEIL 12

Active
Siren891 013 476SAS31150 FenouilletCréée le 13 novembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

SOLEIL 12 est une SAS immatriculée le 13 novembre 2020 sous le numéro SIREN 891 013 476. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 B RTE 3 B Route de Lacourtensourt, 31150 Fenouillet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z. Elle est dirigée par SOLVEO DEVELOPPEMENT, président de sas.

Fiche d'identité de SOLEIL 12

Dénomination
SOLEIL 12
SIREN
891 013 476
SIRET (siège)
891 013 476 00017
N° TVA intracommunautaire
FR91891013476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 013 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 avril 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
13 novembre 2020
Siège social
3 B RTE 3 B Route de Lacourtensourt, 31150, Fenouillet
Établissements
49
Statut
Active

Objet social de SOLEIL 12

Production d'électricité et d'énergie, et pour ce faire, la prise à bail et l'exploitation d'immeubles ou de terrains, par tous moyens le développement et l'exploitation de centrales de génération d'électricité par l'utilisation de l'énergie mécanique, du vent et/ou de l'énergie solaire, les études, la conception, le développement et l'exploitation de sites portant sur toute forme d'énergie.

Finances de SOLEIL 12

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOLEIL 12

S

SOLVEO DEVELOPPEMENT

Président de SAS

Depuis la création (13 novembre 2020) · 5 ans

Établissements de SOLEIL 12

49 établissements, dont 44 en activité.

  • 31150 FenouilletSiègeActif

    891 013 476 00017 · ouvert le 31 décembre 2021 · NAF 3511Z

  • 12700 CAPDENAC-GAREActif

    891 013 476 00025 · ouvert le 08 juin 2022 · NAF 3511Z

  • 01250 CORVEISSIATActif

    891 013 476 00033 · ouvert le 30 juin 2022 · NAF 3511Z

  • 01250 CORVEISSIATActif

    891 013 476 00041 · ouvert le 30 juin 2022 · NAF 3511Z

  • 31790 SAINT-JORYActif

    891 013 476 00058 · ouvert le 28 juin 2022 · NAF 3511Z

  • 01240 LENTActif

    891 013 476 00066 · ouvert le 22 novembre 2022 · NAF 3511Z

  • 66510 SAINT-HIPPOLYTEActif

    891 013 476 00074 · ouvert le 21 décembre 2022 · NAF 3511Z

  • 01290 SAINT ANDRE D'HUIRIATActif

    891 013 476 00082 · ouvert le 16 janvier 2023 · NAF 3511Z

  • 01290 SAINT ANDRE D'HUIRIATActif

    891 013 476 00090 · ouvert le 16 janvier 2023 · NAF 3511Z

  • 66240 SAINT-ESTEVEActif

    891 013 476 00108 · ouvert le 08 février 2023 · NAF 3511Z

  • 01230 ARANDASActif

    891 013 476 00116 · ouvert le 13 février 2023 · NAF 3511Z

  • 17270 MONTGUYONActif

    891 013 476 00132 · ouvert le 13 février 2023 · NAF 3511Z

  • 17270 MONTGUYONActif

    891 013 476 00140 · ouvert le 13 février 2023 · NAF 3511Z

  • 01230 EVOSGESActif

    891 013 476 00157 · ouvert le 21 février 2023 · NAF 3511Z

  • 31770 COLOMIERSActif

    891 013 476 00165 · ouvert le 21 mars 2023 · NAF 3511Z

  • 31770 COLOMIERSActif

    891 013 476 00173 · ouvert le 21 mars 2023 · NAF 3511Z

  • 11440 PEYRIAC-DE-MERActif

    891 013 476 00181 · ouvert le 12 juin 2023 · NAF 3511Z

  • 09300 FOUGAX-ET-BARRINEUFActif

    891 013 476 00199 · ouvert le 19 septembre 2023 · NAF 3511Z

  • 31240 L'UNIONActif

    891 013 476 00207 · ouvert le 19 septembre 2023 · NAF 3511Z

  • 31240 L'UNIONActif

    891 013 476 00215 · ouvert le 19 septembre 2023 · NAF 3511Z

  • 31870 BEAUMONT-SUR-LEZEActif

    891 013 476 00223 · ouvert le 17 octobre 2023 · NAF 3511Z

  • 30110 LES SALLES-DU-GARDONActif

    891 013 476 00231 · ouvert le 19 septembre 2023 · NAF 3511Z

  • 26780 MALATAVERNEActif

    891 013 476 00249 · ouvert le 03 octobre 2023 · NAF 3511Z

  • 66600 RIVESALTESActif

    891 013 476 00256 · ouvert le 30 novembre 2023 · NAF 3511Z

  • 31340 LA MAGDELAINE-SUR-TARNActif

    891 013 476 00264 · ouvert le 11 janvier 2024 · NAF 3511Z

  • 31340 LA MAGDELAINE-SUR-TARNActif

    891 013 476 00272 · ouvert le 11 janvier 2024 · NAF 3511Z

  • 31480 LAREOLEActif

    891 013 476 00280 · ouvert le 10 janvier 2024 · NAF 3511Z

  • 17270 MONTGUYONActif

    891 013 476 00298 · ouvert le 25 janvier 2024 · NAF 3511Z

  • 47250 GREZET-CAVAGNANActif

    891 013 476 00306 · ouvert le 25 janvier 2024 · NAF 3511Z

  • 47250 GREZET-CAVAGNANActif

    891 013 476 00314 · ouvert le 12 janvier 2024 · NAF 3511Z

  • 31770 COLOMIERSActif

    891 013 476 00322 · ouvert le 25 janvier 2024 · NAF 3511Z

  • 31460 AURIAC-SUR-VENDINELLEActif

    891 013 476 00348 · ouvert le 17 janvier 2024 · NAF 3511Z

  • 31460 AURIAC-SUR-VENDINELLEActif

    891 013 476 00355 · ouvert le 17 janvier 2024 · NAF 3511Z

  • 11160 PEYRIAC-MINERVOISActif

    891 013 476 00363 · ouvert le 06 février 2024 · NAF 3511Z

  • 11160 PEYRIAC-MINERVOISActif

    891 013 476 00371 · ouvert le 06 février 2024 · NAF 3511Z

  • 21320 ESSEYActif

    891 013 476 00397 · ouvert le 16 avril 2024 · NAF 3511Z

  • 11800 BarbairaActif

    891 013 476 00405 · ouvert le 06 août 2024 · NAF 3511Z

  • 11800 BarbairaActif

    891 013 476 00413 · ouvert le 06 août 2024 · NAF 3511Z

  • 11700 CapenduActif

    891 013 476 00421 · ouvert le 06 août 2024 · NAF 3511Z

  • 11700 CapenduActif

    891 013 476 00439 · ouvert le 06 août 2024 · NAF 3511Z

  • 11700 CapenduActif

    891 013 476 00447 · ouvert le 06 août 2024 · NAF 3511Z

  • 11700 ComigneActif

    891 013 476 00454 · ouvert le 06 août 2024 · NAF 3511Z

  • 11600 VillardonnelActif

    891 013 476 00488 · ouvert le 08 mars 2025 · NAF 3511Z

  • 11600 VillardonnelActif

    891 013 476 00496 · ouvert le 12 mars 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SOLEIL 12

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

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  • Copie des statuts mis à jour

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  • Copie des statuts mis à jour

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  • Copie des statuts mis à jour

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  • Copie des statuts mis à jour

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  • Copie des statuts mis à jour

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  • Copie des statuts mis à jour

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  • Copie des statuts mis à jour

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  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

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  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SOLEIL 12

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOLEIL 12. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOLEIL 12

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOLEIL 12. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SOLEIL 12. Elle date de 1990. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOLEIL 12 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOLEIL 12

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-12-31

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2020

Questions fréquentes sur SOLEIL 12

Quel est le numéro SIREN de SOLEIL 12 ?

Le numéro SIREN de SOLEIL 12 est 891 013 476. Le SIRET de son siège social est 891 013 476 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91891013476.

Qui dirige SOLEIL 12 ?

SOLEIL 12 est dirigée par SOLVEO DEVELOPPEMENT, président de sas.

Où se situe le siège social de SOLEIL 12 ?

Le siège social de SOLEIL 12 est situé 3 B RTE 3 B Route de Lacourtensourt, 31150 Fenouillet.

SOLEIL 12 est-elle toujours en activité ?

Oui, SOLEIL 12 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOLEIL 12 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOLEIL 12.

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