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SOLEIL BAT

Active
Siren451 214 159SARL06300 NICECréée le 01 novembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SOLEIL BAT est une SARL immatriculée le 1er novembre 2003 sous le numéro SIREN 451 214 159. Son siège social est situé 13 Che du Cimetiere de l'Est, 06300 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 452V comme activité principale.

Fiche d'identité de SOLEIL BAT

Dénomination
SOLEIL BAT
SIREN
451 214 159
SIRET (siège)
451 214 159 00019
N° TVA intracommunautaire
FR20451214159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 214 159
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452V
Date de création
01 novembre 2003
Siège social
13 CHE DU CIMETIERE DE L'EST, 06300, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SOLEIL BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOLEIL BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOLEIL BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06300 NICESiègeFermé

    451 214 159 00019 · ouvert le 01 novembre 2003 · NAF 452V

Documents juridiques de SOLEIL BAT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SOLEIL BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOLEIL BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOLEIL BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOLEIL BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SOLEIL BAT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1

    Décision du 02 avril 2026 · N° 17/04009

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOLEIL BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOLEIL BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2003

Questions fréquentes sur SOLEIL BAT

Quel est le numéro SIREN de SOLEIL BAT ?

Le numéro SIREN de SOLEIL BAT est 451 214 159. Le SIRET de son siège social est 451 214 159 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20451214159.

Où se situe le siège social de SOLEIL BAT ?

Le siège social de SOLEIL BAT est situé 13 Che du Cimetiere de l'Est, 06300 Nice.

SOLEIL BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SOLEIL BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOLEIL BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOLEIL BAT.

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