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SOLEIL ELEMENTS 12

Active
Siren889 163 648SAS86580 BiardCréée le 21 septembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

SOLEIL ELEMENTS 12 est une SAS immatriculée le 21 septembre 2020 sous le numéro SIREN 889 163 648. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 RUE Annet Ségeron, 86580 Biard. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale. Elle est dirigée par Mexens, président de sas.

Fiche d'identité de SOLEIL ELEMENTS 12

Dénomination
SOLEIL ELEMENTS 12
SIREN
889 163 648
SIRET (siège)
889 163 648 00039
N° TVA intracommunautaire
FR74889163648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 889 163 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 décembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
21 septembre 2020
Siège social
26 RUE Annet Ségeron, 86580, Biard
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SOLEIL ELEMENTS 12

Développer, réaliser ou faire réaliser, puis exploiter ou faire exploiter une ou plusieurs centrales photovoltaïques.

Finances de SOLEIL ELEMENTS 12

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOLEIL ELEMENTS 12

M

Mexens

Président de SAS

Depuis la création (21 septembre 2020) · 6 ans

Établissements de SOLEIL ELEMENTS 12

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 86580 BiardSiègeActif

    889 163 648 00039 · ouvert le 17 décembre 2025 · NAF 3511Z

  • 21400 CHATILLON-SUR-SEINEActif

    889 163 648 00021 · ouvert le 29 novembre 2022 · NAF 3511Z

  • 34000 MONTPELLIERFermé

    889 163 648 00013 · ouvert le 07 septembre 2020 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SOLEIL ELEMENTS 12

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 22 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 décembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 18 septembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 21 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de SOLEIL ELEMENTS 12

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOLEIL ELEMENTS 12. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOLEIL ELEMENTS 12

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOLEIL ELEMENTS 12. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOLEIL ELEMENTS 12 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOLEIL ELEMENTS 12 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOLEIL ELEMENTS 12

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

    modification du Président Mexens

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

    Immatriculée le 2020-09-21 · Début d'activité : 2020-09-07

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2020

Questions fréquentes sur SOLEIL ELEMENTS 12

Quel est le numéro SIREN de SOLEIL ELEMENTS 12 ?

Le numéro SIREN de SOLEIL ELEMENTS 12 est 889 163 648. Le SIRET de son siège social est 889 163 648 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74889163648.

Qui dirige SOLEIL ELEMENTS 12 ?

SOLEIL ELEMENTS 12 est dirigée par Mexens, président de sas.

Où se situe le siège social de SOLEIL ELEMENTS 12 ?

Le siège social de SOLEIL ELEMENTS 12 est situé 26 RUE Annet Ségeron, 86580 Biard.

SOLEIL ELEMENTS 12 est-elle toujours en activité ?

Oui, SOLEIL ELEMENTS 12 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOLEIL ELEMENTS 12 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOLEIL ELEMENTS 12.

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