SOLEMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SOLEMA est une SAS immatriculée le 1er juin 2022 sous le numéro SIREN 913 985 412. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Che des Carrieres, 57565 Niderviller. Son activité principale relève du code NAF 3511Z. LOIC TEUTSCH exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SOLEMA
INSEE- Dénomination
- SOLEMA
- SIREN
- 913 985 412
- SIRET (siège)
- 913 985 412 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR18913985412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 913 985 412
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 01 juin 2022
- Siège social
- 5 CHE DES CARRIERES, 57565, NIDERVILLER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOLEMA
Production d'électricité solaire à partir d'équipements photovoltaïques et vente de l'énergie produite
Finances de SOLEMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOLEMA
INSEEÉtablissements de SOLEMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57565 NIDERVILLERSiègeActif
913 985 412 00018 · ouvert le 12 mai 2022 · NAF 3511Z
Documents juridiques de SOLEMA
INPIComptes annuels de SOLEMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOLEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOLEMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOLEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOLEMA. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 6
Décision du 09 avril 2025 · N° 25/02252
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 6
Décision du 05 février 2025 · N° 25/00559
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 31 janvier 2024 · N° 22/08011
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 18 décembre 2023 · N° 22/08011
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 17 janvier 2023 · N° 22/03308
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOLEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOLEMA
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de metz
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de metz
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de metz
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal d'Instance de Metz
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-06-01 · Début d'activité : 2022-05-12
- création
Date d'effet : 01 juin 2022
Questions fréquentes sur SOLEMA
Quel est le numéro SIREN de SOLEMA ?
Le numéro SIREN de SOLEMA est 913 985 412. Le SIRET de son siège social est 913 985 412 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18913985412.
Qui dirige SOLEMA ?
SOLEMA est dirigée par LOIC TEUTSCH, président de sas.
Où se situe le siège social de SOLEMA ?
Le siège social de SOLEMA est situé 5 Che des Carrieres, 57565 Niderviller.
SOLEMA est-elle toujours en activité ?
Oui, SOLEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOLEMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOLEMA.
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