SOLLELIS BERNARD

Active

Siren411 775 042Entrepreneur individuel63480 BERTIGNATCréée le 11 novembre 1979

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SOLLELIS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 novembre 1979 sous le numéro SIREN 411 775 042. Son siège social est situé Ld la Caire, 63480 Bertignat. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de SOLLELIS BERNARD

INSEE

Dénomination: SOLLELIS BERNARD
SIREN: 411 775 042
SIRET (siège): 411 775 042 00020
N° TVA intracommunautaire: FR68411775042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 411 775 042
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0143Z
Date de création: 11 novembre 1979
Siège social: LD LA CAIRE, 63480, BERTIGNAT
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SOLLELIS BERNARD

Elevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de SOLLELIS BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOLLELIS BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOLLELIS BERNARD

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

63480 BERTIGNATSiègeActif
411 775 042 00020 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0143Z
01480 SAVIGNEUXFermé
411 775 042 00012 · ouvert le 11 novembre 1979 · NAF 012C

Documents juridiques de SOLLELIS BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SOLLELIS BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOLLELIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOLLELIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOLLELIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOLLELIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOLLELIS BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 11 novembre 1979

Marques déposées par SOLLELIS BERNARD

INPI

SOLLELIS BERNARD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

PONEY CLUB DE SAVIGNEUX
N° 3365332 · Déposée le 10 juin 2005 · Marque verbale
Marque expirée
Classes 41, 44 · expirée le 10 juin 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SOLLELIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SOLLELIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de SOLLELIS BERNARD est 411 775 042. Le SIRET de son siège social est 411 775 042 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68411775042.

Où se situe le siège social de SOLLELIS BERNARD ?

Le siège social de SOLLELIS BERNARD est situé Ld la Caire, 63480 Bertignat.