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SOLS PROCESS 06

Active
Siren798 590 394SAS06790 ASPREMONTCréée le 28 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

SOLS PROCESS 06 est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 novembre 2013, identifiée par le SIREN 798 590 394. Le siège social de l'entreprise se trouve 115 Rte de Cima, 06790 Aspremont. L'entreprise déclare le code NAF 8121Z comme activité principale. FRANCIS AVELLA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SOLS PROCESS 06

Dénomination
SOLS PROCESS 06
SIREN
798 590 394
SIRET (siège)
798 590 394 00010
N° TVA intracommunautaire
FR10798590394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 590 394
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
28 novembre 2013
Siège social
115 RTE DE CIMA, 06790, ASPREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SOLS PROCESS 06

sols-process06.frsolsprocess0606 29 72 76 03

Autre site : sols-process06.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur ses propres sites.

Objet social de SOLS PROCESS 06

Traitement en rénovation des sols murs et plafonds - nettoyage des locaux achat vente, marchand de biens

Finances de SOLS PROCESS 06

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOLS PROCESS 06

FA

FRANCIS AVELLA

Président de SAS

Depuis la création (28 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de SOLS PROCESS 06

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06790 ASPREMONTSiègeActif

    798 590 394 00010 · ouvert le 18 novembre 2013 · NAF 8121Z

Documents juridiques de SOLS PROCESS 06

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SOLS PROCESS 06

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOLS PROCESS 06. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOLS PROCESS 06

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOLS PROCESS 06. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOLS PROCESS 06 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOLS PROCESS 06 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOLS PROCESS 06

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  12. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-11-18

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2013

Questions fréquentes sur SOLS PROCESS 06

Quel est le numéro SIREN de SOLS PROCESS 06 ?

Le numéro SIREN de SOLS PROCESS 06 est 798 590 394. Le SIRET de son siège social est 798 590 394 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10798590394.

Qui dirige SOLS PROCESS 06 ?

SOLS PROCESS 06 est dirigée par FRANCIS AVELLA, président de sas.

Où se situe le siège social de SOLS PROCESS 06 ?

Le siège social de SOLS PROCESS 06 est situé 115 Rte de Cima, 06790 Aspremont.

SOLS PROCESS 06 est-elle toujours en activité ?

Oui, SOLS PROCESS 06 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOLS PROCESS 06 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOLS PROCESS 06.

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