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SOLSTICE

Active
Siren497 894 261SCI25000 BesançonCréée le 30 septembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SOLSTICE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2015, identifiée par le SIREN 497 894 261. Son siège social est situé 14 D RUE pierre vernier, 25000 Besançon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Rachel HUMBERT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SOLSTICE

Dénomination
SOLSTICE
SIREN
497 894 261
SIRET (siège)
497 894 261 00047
N° TVA intracommunautaire
FR68497894261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 894 261
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 septembre 2015
Siège social
14 D RUE pierre vernier, 25000, Besançon
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SOLSTICE

Propriété, gestion, acquisition à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers

Finances de SOLSTICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOLSTICE

RH

Rachel HUMBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 02 mai 2026

Anciens dirigeants (3)

GH

Geta né CARUCERU Gérant HUMBERT

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de septembre 2015 à mai 2026

S

SENAUBERT

gérant · de juin 2008 à octobre 2015

SR

SPIESSER RUY

gérant · jusqu'à juin 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SOLSTICE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    497 894 261 00047 · ouvert le 14 avril 2026 · NAF 6820B

  • 25140 FRAMBOUHANSFermé

    497 894 261 00013 · ouvert le 23 avril 2007 · NAF 6820B

  • 25120 MAICHEFermé

    497 894 261 00021 · ouvert le 07 février 2008 · NAF 6820B

  • 25800 VALDAHONFermé

    497 894 261 00039 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SOLSTICE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 20 avril 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 20 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de SOLSTICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOLSTICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOLSTICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOLSTICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOLSTICE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOLSTICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOLSTICE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HUMBERT Rachel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HUMBERT Geta

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculée le 2015-09-30 · Début d'activité : 2015-10-01

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD

    gérant partant : RUY SPIESSER (Florence) ; nouveau gérant : SENAUBERT (Gérald)

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2015

Questions fréquentes sur SOLSTICE

Quel est le numéro SIREN de SOLSTICE ?

Le numéro SIREN de SOLSTICE est 497 894 261. Le SIRET de son siège social est 497 894 261 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68497894261.

Qui dirige SOLSTICE ?

SOLSTICE est dirigée par Rachel HUMBERT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SOLSTICE ?

Le siège social de SOLSTICE est situé 14 D RUE pierre vernier, 25000 Besançon.

SOLSTICE est-elle toujours en activité ?

Oui, SOLSTICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOLSTICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOLSTICE.

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