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SOLTANI NEDJMA

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Siren752 302 117Entrepreneur individuel31470 FONSORBESCréée le 07 février 2011

4799A · Vente à domicile

Documents

SOLTANI NEDJMA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 2011, identifié par le SIREN 752 302 117. Son siège social est situé 5 rue Leon Blum, 31470 Fonsorbes. SOLTANI NEDJMA relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de SOLTANI NEDJMA

Dénomination
SOLTANI NEDJMA
SIREN
752 302 117
SIRET (siège)
752 302 117 00011
N° TVA intracommunautaire
FR88752302117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 302 117
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
07 février 2011
Siège social
5 RUE LEON BLUM, 31470, FONSORBES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SOLTANI NEDJMA

Petsitting

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Établissements de SOLTANI NEDJMA

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 31470 FONSORBESSiègeActif

    752 302 117 00011 · ouvert le 07 février 2011 · NAF 4799A

  • 31470 FonsorbesSiègeActif

    752 302 117 00029 · ouvert le 30 juin 2026 · NAF 9609Z

Documents juridiques de SOLTANI NEDJMA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juin 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de SOLTANI NEDJMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOLTANI NEDJMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOLTANI NEDJMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOLTANI NEDJMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2011

Questions fréquentes sur SOLTANI NEDJMA

Quel est le numéro SIREN de SOLTANI NEDJMA ?

Le numéro SIREN de SOLTANI NEDJMA est 752 302 117. Le SIRET de son siège social est 752 302 117 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88752302117.

Où se situe le siège social de SOLTANI NEDJMA ?

Le siège social de SOLTANI NEDJMA est situé 5 rue Leon Blum, 31470 Fonsorbes.

SOLTANI NEDJMA est-elle toujours en activité ?

Oui, SOLTANI NEDJMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOLTANI NEDJMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOLTANI NEDJMA.