SOMMEILLER STEPHANE

Active

Siren530 137 322Entrepreneur individuel74140 EXCENEVEXCréée le 01 janvier 2011

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 530 137 322, SOMMEILLER STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2011. Son siège social est situé 380 Che des Prillets, 74140 Excenevex. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de SOMMEILLER STEPHANE

INSEE

Dénomination: SOMMEILLER STEPHANE
SIREN: 530 137 322
SIRET (siège): 530 137 322 00018
N° TVA intracommunautaire: FR75530137322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 530 137 322
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création: 01 janvier 2011
Siège social: 380 CHE DES PRILLETS, 74140, EXCENEVEX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SOMMEILLER STEPHANE

Élevage d'autres animaux

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Établissements de SOMMEILLER STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74140 EXCENEVEXSiègeActif
530 137 322 00018 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0149Z

Conformité de SOMMEILLER STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOMMEILLER STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOMMEILLER STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOMMEILLER STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur SOMMEILLER STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de SOMMEILLER STEPHANE ?

Le numéro SIREN de SOMMEILLER STEPHANE est 530 137 322. Le SIRET de son siège social est 530 137 322 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75530137322.

Où se situe le siège social de SOMMEILLER STEPHANE ?

Le siège social de SOMMEILLER STEPHANE est situé 380 Che des Prillets, 74140 Excenevex.