SONEMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SONEMA est une SARL immatriculée le 1er juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 791 695. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 av Verdier, 92120 Montrouge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.
Fiche d'identité de SONEMA
INSEE- Dénomination
- SONEMA
- SIREN
- 442 791 695
- SIRET (siège)
- 442 791 695 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR61442791695Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 791 695
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 8121Z
- Date de création
- 01 juillet 2002
- Siège social
- 9 AV VERDIER, 92120, MONTROUGE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de SONEMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SONEMA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SONEMA
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 92120 MONTROUGESiègeFermé
442 791 695 00012 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 747Z
- 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINEFermé
442 791 695 00020 · ouvert le 15 décembre 2005 · NAF 8121Z
Documents juridiques de SONEMA
INPIComptes annuels de SONEMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SONEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SONEMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SONEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SONEMA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 mars 2025 · N° 24-12.709
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 avril 2002 · N° 99-13.913
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mars 1993 · N° 89-43.615
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SONEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SONEMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2002
Questions fréquentes sur SONEMA
Quel est le numéro SIREN de SONEMA ?
Le numéro SIREN de SONEMA est 442 791 695. Le SIRET de son siège social est 442 791 695 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61442791695.
Où se situe le siège social de SONEMA ?
Le siège social de SONEMA est situé 9 av Verdier, 92120 Montrouge.
SONEMA est-elle toujours en activité ?
Oui, SONEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SONEMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SONEMA.
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