SOPA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
SOPA est une SARL immatriculée le 24 novembre 2011 sous le numéro SIREN 538 054 461. Son siège social est situé 45 AV JEAN FALCONNIER Culoz, 01350 Culoz-Beon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z. La direction est assurée par AURORE PELLIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SOPA
INSEE- Dénomination
- SOPA
- SIREN
- 538 054 461
- SIRET (siège)
- 538 054 461 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR72538054461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 054 461
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 24 novembre 2011
- Siège social
- 45 AV JEAN FALCONNIER Culoz, 01350, CULOZ-BEON
- Établissements
- 9
- Statut
- Active
Objet social de SOPA
Agence Immobilière Transaction sur Immeuble et Fonds de commerce Location Immobilière syndic de copropriété et toute prestation de service se rapportant à l'activité marchands de biens domiciliation d' entreprise toute prestation de services de quelque nature que ce soit concourant à faciliter le fonctionnement et le développement des entreprises bénéficiaires d'un contrat de prestation et permettant d'améliorer l'environnement d'affaires,les conditions d'implantation et la vie des entreprises. Toute opération industrielle commerciale et financière pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social et à tous objets similaires ou connexes. achat vente échange location ou sous location saisonnière ou non en nu ou en meublé d'immeubles bâtis ou non bâtis. Vente location -gérance de fonds de commerce , la gestion immobilière, la promotion construction d'ensembles immobiliers, la possibilité de créer, de vendre des lotissements, l'achat la vente de parts sociales. la souscription l'achat la vente d'cations ou de parts de sociétés immobilières donnant vocation à une attribution de locaux en jouissance ou en propriété l'achat la vente la location de terrains à bâtir ou non bâtis.
Finances de SOPA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOPA
INSEEÉtablissements de SOPA
INSEE9 établissements, dont 2 en activité.
- 01350 CULOZ-BEONSiègeActif
538 054 461 00016 · ouvert le 15 novembre 2011 · NAF 6831Z
- 74160 ArchampsActif
538 054 461 00099 · ouvert le 01 mai 2021 · NAF 6831Z
- 01350 CULOZ-BEONFermé
538 054 461 00024 · ouvert le 18 décembre 2012 · NAF 6831Z
- 73310 CHINDRIEUXFermé
538 054 461 00032 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 6831Z
- 73370 LE BOURGET-DU-LACFermé
538 054 461 00040 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 6831Z
- 73370 LE BOURGET-DU-LACFermé
538 054 461 00057 · ouvert le 17 octobre 2016 · NAF 6831Z
- 74160 ARCHAMPSFermé
538 054 461 00065 · ouvert le 01 mai 2021 · NAF 6831Z
- 73100 GRESY-SUR-AIXFermé
538 054 461 00073 · ouvert le 01 octobre 2020 · NAF 6831Z
- 73370 LE BOURGET-DU-LACFermé
538 054 461 00081 · ouvert le 23 novembre 2023 · NAF 6831Z
Documents juridiques de SOPA
INPIComptes annuels de SOPA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOPA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOPA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOPA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOPA. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, section D
Décision du 12 mai 2026 · N° 24/00082
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/00239
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 03 septembre 2025 · N° 25/01666
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-2
Décision du 04 mars 2025 · N° 23/07059
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 15 janvier 2025 · N° 24/07720
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3 A
Décision du 08 octobre 2024 · N° 24/02655
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 janvier 2024 · N° 22-21.256
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 04 juillet 2023 · N° 22/04426
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mai 2023 · N° 21-21.903
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 16 mai 2023 · N° 19/00716
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 11 mai 2023 · N° 21/03585
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 08 mars 2023 · N° 22/01687
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 décembre 2002 · N° 01-12.906
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 novembre 2000 · N° 98-15.839
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOPA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOPA
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant : JAEGER-PELLIER Aurore né(e) PELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-24 · Début d'activité : 2011-11-15
- création
Date d'effet : 24 novembre 2011
Questions fréquentes sur SOPA
Quel est le numéro SIREN de SOPA ?
Le numéro SIREN de SOPA est 538 054 461. Le SIRET de son siège social est 538 054 461 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72538054461.
Qui dirige SOPA ?
SOPA est dirigée par AURORE PELLIER, gérant.
Où se situe le siège social de SOPA ?
Le siège social de SOPA est situé 45 AV JEAN FALCONNIER Culoz, 01350 Culoz-Beon.
SOPA est-elle toujours en activité ?
Oui, SOPA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOPA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOPA.
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