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SORBARA SEBASTIEN

Active
Siren952 677 037Entrepreneur individuel01370 Meillonnas

3511Z · Production d'électricité

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 952 677 037, SORBARA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 CHE des Crêtes, 01370 Meillonnas. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de SORBARA SEBASTIEN

Dénomination
SORBARA SEBASTIEN
SIREN
952 677 037
SIRET (siège)
952 677 037 00014
N° TVA intracommunautaire
FR37952677037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 677 037
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
60 CHE des Crêtes, 01370, Meillonnas
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SORBARA SEBASTIEN

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de SORBARA SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01370 MeillonnasSiègeActif

    952 677 037 00014 · ouvert le 03 février 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SORBARA SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2023

  • Acte

Conformité de SORBARA SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SORBARA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SORBARA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SORBARA SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur SORBARA SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de SORBARA SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de SORBARA SEBASTIEN est 952 677 037. Le SIRET de son siège social est 952 677 037 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37952677037.

Où se situe le siège social de SORBARA SEBASTIEN ?

Le siège social de SORBARA SEBASTIEN est situé 60 CHE des Crêtes, 01370 Meillonnas.

SORBARA SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SORBARA SEBASTIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SORBARA SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SORBARA SEBASTIEN.