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SORNAY PASCAL

Active
Siren388 765 364Entrepreneur individuel69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISCréée le 06 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 388 765 364, SORNAY PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 6 octobre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue de la Tannerie, 69220 Belleville-en-Beaujolais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A.

Fiche d'identité de SORNAY PASCAL

Dénomination
SORNAY PASCAL
SIREN
388 765 364
SIRET (siège)
388 765 364 00020
N° TVA intracommunautaire
FR17388765364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 765 364
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
06 octobre 1992
Siège social
16 RUE DE LA TANNERIE, 69220, BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SORNAY PASCAL

ELECTRICITE GENERALE

Finances de SORNAY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SORNAY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SORNAY PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISSiègeActif

    388 765 364 00020 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 4321A

  • 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISFermé

    388 765 364 00012 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 453A

Documents juridiques de SORNAY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SORNAY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SORNAY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SORNAY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SORNAY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SORNAY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SORNAY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 1992

Questions fréquentes sur SORNAY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SORNAY PASCAL ?

Le numéro SIREN de SORNAY PASCAL est 388 765 364. Le SIRET de son siège social est 388 765 364 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17388765364.

Où se situe le siège social de SORNAY PASCAL ?

Le siège social de SORNAY PASCAL est situé 16 rue de la Tannerie, 69220 Belleville-en-Beaujolais.

SORNAY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SORNAY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SORNAY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SORNAY PASCAL.

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