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SORNET PASCAL

Active
Siren320 494 057Entrepreneur individuel06250 MOUGINSCréée le 26 octobre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SORNET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 octobre 1984, identifié par le SIREN 320 494 057. Son siège social est situé 1087 av de la Borde le Parc de Mougins, 06250 Mougins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de SORNET PASCAL

Dénomination
SORNET PASCAL
SIREN
320 494 057
SIRET (siège)
320 494 057 00047
N° TVA intracommunautaire
FR44320494057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 320 494 057
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
26 octobre 1984
Siège social
1087 AV DE LA BORDE LE PARC DE MOUGINS, 06250, MOUGINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SORNET PASCAL

Loueur en meublés professionnel

Finances de SORNET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SORNET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SORNET PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06250 MOUGINSSiègeActif

    320 494 057 00047 · ouvert le 18 novembre 2005 · NAF 6820A

  • 57180 TERVILLEFermé

    320 494 057 00021 · ouvert le 01 octobre 1984 · NAF 702C

Documents juridiques de SORNET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SORNET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SORNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SORNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SORNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SORNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SORNET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 1984

Questions fréquentes sur SORNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SORNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de SORNET PASCAL est 320 494 057. Le SIRET de son siège social est 320 494 057 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44320494057.

Où se situe le siège social de SORNET PASCAL ?

Le siège social de SORNET PASCAL est situé 1087 av de la Borde le Parc de Mougins, 06250 Mougins.

SORNET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SORNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SORNET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SORNET PASCAL.

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