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Sosnowska Agnès

Active
Siren993 722 388Entrepreneur individuel91330 YerresCréée le 27 novembre 2025

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Documents

Sosnowska Agnès est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 722 388. Elle est domiciliée 5 rue Jean Moulin, 91330 Yerres. Son activité principale est fabrication d'autres vêtements et accessoires (code NAF 1419Z).

Fiche d'identité de Sosnowska Agnès

Dénomination
Sosnowska Agnès
SIREN
993 722 388
SIRET (siège)
993 722 388 00010
N° TVA intracommunautaire
FR22993722388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 722 388
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
27 novembre 2025
Siège social
5 rue Jean Moulin, 91330, Yerres
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Sosnowska Agnès

Fabrication d'accessoires de mode

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Établissements de Sosnowska Agnès

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91330 YerresSiègeActif

    993 722 388 00010 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 1419Z

Documents juridiques de Sosnowska Agnès

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Sosnowska Agnès

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Sosnowska Agnès. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Sosnowska Agnès n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Sosnowska Agnès

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 2025

Questions fréquentes sur Sosnowska Agnès

Quel est le numéro SIREN de Sosnowska Agnès ?

Le numéro SIREN de Sosnowska Agnès est 993 722 388. Le SIRET de son siège social est 993 722 388 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22993722388.

Où se situe le siège social de Sosnowska Agnès ?

Le siège social de Sosnowska Agnès est situé 5 rue Jean Moulin, 91330 Yerres.

Sosnowska Agnès est-elle toujours en activité ?

Oui, Sosnowska Agnès est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Sosnowska Agnès est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Sosnowska Agnès.