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SOTEC MOULES

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Siren338 715 535SARL69680 CHASSIEUCréée le 01 août 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

SOTEC MOULES est une SARL immatriculée le 1er août 1986 sous le numéro SIREN 338 715 535. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Nicephore Niepce, 69680 Chassieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 295N.

Fiche d'identité de SOTEC MOULES

Dénomination
SOTEC MOULES
SIREN
338 715 535
SIRET (siège)
338 715 535 00021
N° TVA intracommunautaire
FR31338715535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 715 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
295N
Date de création
01 août 1986
Siège social
RUE NICEPHORE NIEPCE, 69680, CHASSIEU
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de SOTEC MOULES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SOTEC MOULES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SOTEC MOULES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69680 CHASSIEUSiègeFermé

    338 715 535 00021 · ouvert le 01 décembre 1987 · NAF 295N

  • 69680 CHASSIEUFermé

    338 715 535 00039 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 295N

Documents juridiques de SOTEC MOULES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 1993

  • Acte

Conformité de SOTEC MOULES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOTEC MOULES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOTEC MOULES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOTEC MOULES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOTEC MOULES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1986

Questions fréquentes sur SOTEC MOULES

Quel est le numéro SIREN de SOTEC MOULES ?

Le numéro SIREN de SOTEC MOULES est 338 715 535. Le SIRET de son siège social est 338 715 535 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31338715535.

Où se situe le siège social de SOTEC MOULES ?

Le siège social de SOTEC MOULES est situé rue Nicephore Niepce, 69680 Chassieu.

SOTEC MOULES est-elle toujours en activité ?

Oui, SOTEC MOULES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOTEC MOULES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOTEC MOULES.

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