SOTECH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 216 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 485 090 625, SOTECH est une SAS créée le 22 novembre 2005. Son siège social est situé 249 rue Raoul Follereau, 74300 Cluses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2561Z. Elle est dirigée par MECANIQUE DECOUPAGE PRECISION - M D P, président de sas.
Fiche d'identité de SOTECH
INSEE- Dénomination
- SOTECH
- SIREN
- 485 090 625
- SIRET (siège)
- 485 090 625 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR93485090625Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 485 090 625
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 216 000 €
- Code NAF / APE
- 2561Z
- Date de création
- 22 novembre 2005
- Siège social
- 249 RUE RAOUL FOLLEREAU, 74300, CLUSES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SOTECH
Traitement et revêtement de surfaces - de tous produits industriels.
Finances de SOTECH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOTECH
INSEEBODACCCommissaire aux comptes suppléant
Audicé Alpes
Commissaire aux comptes titulaire
En poste depuis avril 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 avril 2015
MECANIQUE DECOUPAGE PRECISION - M D P
Président de SAS
En poste depuis avril 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 avril 2015
MECANIQUE DECOUPAGE PRECISION - MDP
Président de SAS
Anciens dirigeants (1)
Philippe n'est plus gérant. SAPONE Pascal nom d'usage : SAPONE Pascal devient gérant OURSEL
OURSEL Philippe nom d'usage · de août 2010 à avril 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SOTECH
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 74300 CLUSESSiègeActif
485 090 625 00032 · ouvert le 17 octobre 2005 · NAF 2561Z
- 74300 THYEZFermé
485 090 625 00016 · ouvert le 17 octobre 2005 · NAF 285A
- 74300 CLUSESFermé
485 090 625 00024 · ouvert le 02 mai 2007 · NAF 2561Z
Documents juridiques de SOTECH
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SOTECH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOTECH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOTECH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOTECH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOTECH. Elles s'échelonnent de 2015 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, fond 2
Décision du 05 novembre 2025 · N° 2024F00016
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 31 octobre 2024 · N° 24/00554
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 02 octobre 2024 · N° 22/03328
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 20 mars 2024 · N° 22/03328
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 13 septembre 2023 · N° 20/03248
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 18 novembre 2022 · N° 21/01112
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 avril 2022 · N° 20-16.502
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 janvier 2017 · N° 15-50.080
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 20 mai 2015 · N° 13/04420
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOTECH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOTECH
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
SAPONE Pascal nom d'usage : SAPONE n'est plus gérant. Sté par actions simplifiée MECANIQUE DECOUPAGE PRECISION - M D P devient président. Sté par actions simplifiée Audicé Alpes devient commissaire aux comptes titulaire. PAQUIER Marc Guy nom d'usage : PAQUIER devient commissaire aux comptes suppléant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
OURSEL Philippe nom d'usage : OURSEL Philippe n'est plus gérant. SAPONE Pascal nom d'usage : SAPONE Pascal devient gérant.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE
JOURNOUD (Bruno), cogérant, est partant ; OURSEL (Philippe) devient gérant minoritaire
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE
- création
Date d'effet : 22 novembre 2005
Questions fréquentes sur SOTECH
Quel est le numéro SIREN de SOTECH ?
Le numéro SIREN de SOTECH est 485 090 625. Le SIRET de son siège social est 485 090 625 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93485090625.
Qui dirige SOTECH ?
SOTECH est dirigée par MECANIQUE DECOUPAGE PRECISION - M D P, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOTECH ?
Le siège social de SOTECH est situé 249 rue Raoul Follereau, 74300 Cluses.
SOTECH est-elle toujours en activité ?
Oui, SOTECH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOTECH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOTECH.
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