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SOTO PASCAL

Active
Siren382 062 644Entrepreneur individuel09100 LES ISSARDSCréée le 05 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SOTO PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 juin 1991 sous le numéro SIREN 382 062 644. Son siège social est situé rue 12 Grand rue, 09100 Les Issards. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de SOTO PASCAL

Dénomination
SOTO PASCAL
SIREN
382 062 644
SIRET (siège)
382 062 644 00028
N° TVA intracommunautaire
FR54382062644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 062 644
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
05 juin 1991
Siège social
RUE 12 GRAND RUE, 09100, LES ISSARDS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SOTO PASCAL

Brocante, vide grenier

Finances de SOTO PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOTO PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOTO PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 09100 LES ISSARDSSiègeActif

    382 062 644 00028 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 4789Z

  • 28100 DREUXFermé

    382 062 644 00010 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6425

Documents juridiques de SOTO PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SOTO PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOTO PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOTO PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOTO PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOTO PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOTO PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-04-01

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 1991

Questions fréquentes sur SOTO PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SOTO PASCAL ?

Le numéro SIREN de SOTO PASCAL est 382 062 644. Le SIRET de son siège social est 382 062 644 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54382062644.

Où se situe le siège social de SOTO PASCAL ?

Le siège social de SOTO PASCAL est situé rue 12 Grand rue, 09100 Les Issards.

SOTO PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SOTO PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOTO PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOTO PASCAL.

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