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SOTTIAU PASCAL

Active
Siren804 409 720Entrepreneur individuel26400 AOUSTE-SUR-SYECréée le 30 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SOTTIAU PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juillet 2014 sous le numéro SIREN 804 409 720. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 Qua le Pourret, 26400 Aouste-sur-Sye. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de SOTTIAU PASCAL

Dénomination
SOTTIAU PASCAL
SIREN
804 409 720
SIRET (siège)
804 409 720 00013
N° TVA intracommunautaire
FR25804409720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 409 720
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
30 juillet 2014
Siège social
17 QUA LE POURRET, 26400, AOUSTE-SUR-SYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOTTIAU PASCAL

Production d'électricité

Finances de SOTTIAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOTTIAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOTTIAU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26400 AOUSTE-SUR-SYESiègeActif

    804 409 720 00013 · ouvert le 30 juillet 2014 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SOTTIAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SOTTIAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOTTIAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOTTIAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOTTIAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOTTIAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOTTIAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juillet 2014

Questions fréquentes sur SOTTIAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SOTTIAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de SOTTIAU PASCAL est 804 409 720. Le SIRET de son siège social est 804 409 720 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25804409720.

Où se situe le siège social de SOTTIAU PASCAL ?

Le siège social de SOTTIAU PASCAL est situé 17 Qua le Pourret, 26400 Aouste-sur-Sye.

SOTTIAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SOTTIAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOTTIAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOTTIAU PASCAL.

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