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SOTTO BERNARD

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Siren795 330 711Entrepreneur individuel05260 ANCELLECréée le 12 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 795 330 711, SOTTO BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 12 octobre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Pre Joubert Res les Vallons, 05260 Ancelle. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de SOTTO BERNARD

Dénomination
SOTTO BERNARD
SIREN
795 330 711
SIRET (siège)
795 330 711 00024
N° TVA intracommunautaire
FR16795330711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 330 711
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 octobre 2011
Siège social
LD PRE JOUBERT RES LES VALLONS, 05260, ANCELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOTTO BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SOTTO BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOTTO BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOTTO BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05260 ANCELLESiègeActif

    795 330 711 00024 · ouvert le 18 octobre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SOTTO BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SOTTO BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOTTO BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOTTO BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOTTO BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOTTO BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOTTO BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 2011

Questions fréquentes sur SOTTO BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SOTTO BERNARD ?

Le numéro SIREN de SOTTO BERNARD est 795 330 711. Le SIRET de son siège social est 795 330 711 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16795330711.

Où se situe le siège social de SOTTO BERNARD ?

Le siège social de SOTTO BERNARD est situé Ld Pre Joubert Res les Vallons, 05260 Ancelle.

SOTTO BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SOTTO BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOTTO BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOTTO BERNARD.

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