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SOTTY PASCAL

Active
Siren322 352 220Entrepreneur individuel34240 LAMALOU-LES-BAINSCréée le 01 avril 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 322 352 220, SOTTY PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1981. Elle est domiciliée bd de Mourcayrol residence Plein Soleil Bt A N210, 34240 Lamalou-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de SOTTY PASCAL

Dénomination
SOTTY PASCAL
SIREN
322 352 220
SIRET (siège)
322 352 220 00089
N° TVA intracommunautaire
FR40322352220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 352 220
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 avril 1981
Siège social
BD DE MOURCAYROL RESIDENCE PLEIN SOLEIL BT A N210, 34240, LAMALOU-LES-BAINS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SOTTY PASCAL

Location de logements

Finances de SOTTY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOTTY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOTTY PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 34240 LAMALOU-LES-BAINSSiègeActif

    322 352 220 00089 · ouvert le 15 septembre 2016 · NAF 6820A

  • 83740 LA CADIERE-D'AZURFermé

    322 352 220 00055 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 923A

  • 34460 CESSENON-SUR-ORBFermé

    322 352 220 00097 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6831Z

Documents juridiques de SOTTY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SOTTY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOTTY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOTTY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOTTY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOTTY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOTTY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1981

Questions fréquentes sur SOTTY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SOTTY PASCAL ?

Le numéro SIREN de SOTTY PASCAL est 322 352 220. Le SIRET de son siège social est 322 352 220 00089. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40322352220.

Où se situe le siège social de SOTTY PASCAL ?

Le siège social de SOTTY PASCAL est situé bd de Mourcayrol residence Plein Soleil Bt A N210, 34240 Lamalou-les-Bains.

SOTTY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SOTTY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOTTY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOTTY PASCAL.

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