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SOUABE PASCAL

Active
Siren517 837 936Entrepreneur individuel14380 NOUES DE SIENNECréée le 01 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SOUABE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2009, identifié par le SIREN 517 837 936. Elle est domiciliée LA GANCELLIERE Courson, 14380 Noues de Sienne. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SOUABE PASCAL

Dénomination
SOUABE PASCAL
SIREN
517 837 936
SIRET (siège)
517 837 936 00015
N° TVA intracommunautaire
FR38517837936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 837 936
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 novembre 2009
Siège social
LA GANCELLIERE Courson, 14380, NOUES DE SIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOUABE PASCAL

Animation de soirées.

Finances de SOUABE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOUABE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOUABE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14380 NOUES DE SIENNESiègeActif

    517 837 936 00015 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 9329Z

Documents juridiques de SOUABE PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2016

  • Acte

Comptes annuels de SOUABE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUABE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOUABE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUABE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOUABE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOUABE PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-04 · Début d'activité : 2009-11-01

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2009

Questions fréquentes sur SOUABE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SOUABE PASCAL ?

Le numéro SIREN de SOUABE PASCAL est 517 837 936. Le SIRET de son siège social est 517 837 936 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38517837936.

Où se situe le siège social de SOUABE PASCAL ?

Le siège social de SOUABE PASCAL est situé LA GANCELLIERE Courson, 14380 Noues de Sienne.

SOUABE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUABE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUABE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUABE PASCAL.

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