SOUACI MOUSSA

Active

Siren327 112 801Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 22 janvier 1990

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

SOUACI MOUSSA est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 janvier 1990 sous le numéro SIREN 327 112 801. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 AV DU STADE Meythet, 74000 Annecy. Son activité principale est commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).

Fiche d'identité de SOUACI MOUSSA

INSEE

Dénomination: SOUACI MOUSSA
SIREN: 327 112 801
SIRET (siège): 327 112 801 00060
N° TVA intracommunautaire: FR85327112801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 327 112 801
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création: 22 janvier 1990
Siège social: 5 AV DU STADE Meythet, 74000, ANNECY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SOUACI MOUSSA

Vente primeurs fruits et légumes, fruits secs.

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Établissements de SOUACI MOUSSA

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74000 ANNECYSiègeActif
327 112 801 00060 · ouvert le 02 février 2015 · NAF 4781Z

Documents juridiques de SOUACI MOUSSA

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2015

Acte

Conformité de SOUACI MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUACI MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOUACI MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOUACI MOUSSA

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

08 avril 2015Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-02-02
08 octobre 2009Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

17 février 2025création
Date d'effet : 22 janvier 1990

Questions fréquentes sur SOUACI MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de SOUACI MOUSSA ?

Le numéro SIREN de SOUACI MOUSSA est 327 112 801. Le SIRET de son siège social est 327 112 801 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85327112801.

Où se situe le siège social de SOUACI MOUSSA ?

Le siège social de SOUACI MOUSSA est situé 5 AV DU STADE Meythet, 74000 Annecy.

SOUACI MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUACI MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUACI MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUACI MOUSSA.

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