SOUBEYRAND BERNARD
ActiveSOUBEYRAND BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 décembre 1976 sous le numéro SIREN 308 935 196. Son siège social est situé 5 Crs Victor Hugo, 42000 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 6922.
Fiche d'identité de SOUBEYRAND BERNARD
INSEE- Dénomination
- SOUBEYRAND BERNARD
- SIREN
- 308 935 196
- SIRET (siège)
- 308 935 196 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR88308935196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 308 935 196
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6922
- Date de création
- 25 décembre 1976
- Siège social
- 5 CRS VICTOR HUGO, 42000, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOUBEYRAND BERNARD
transports publics voyageurs et de messageries
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Établissements de SOUBEYRAND BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42000 SAINT-ETIENNESiègeFermé
308 935 196 00011 · ouvert le 17 avril 1975 · NAF 6922
Conformité de SOUBEYRAND BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUBEYRAND BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SOUBEYRAND BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOUBEYRAND BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 décembre 1976
Questions fréquentes sur SOUBEYRAND BERNARD
Quel est le numéro SIREN de SOUBEYRAND BERNARD ?
Le numéro SIREN de SOUBEYRAND BERNARD est 308 935 196. Le SIRET de son siège social est 308 935 196 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88308935196.
Où se situe le siège social de SOUBEYRAND BERNARD ?
Le siège social de SOUBEYRAND BERNARD est situé 5 Crs Victor Hugo, 42000 Saint-Etienne.
SOUBEYRAND BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SOUBEYRAND BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOUBEYRAND BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUBEYRAND BERNARD.
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