SOUBEYRAND DANIELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 407 743 905, SOUBEYRAND DANIELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1988. Son siège social est situé Rte des Gorges, 07700 Saint-Remeze. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de SOUBEYRAND DANIELLE
INSEE- Dénomination
- SOUBEYRAND DANIELLE
- SIREN
- 407 743 905
- SIRET (siège)
- 407 743 905 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR35407743905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 743 905
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 mai 1988
- Siège social
- RTE DES GORGES, 07700, SAINT-REMEZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOUBEYRAND DANIELLE
Culture de la vigne
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Finances de SOUBEYRAND DANIELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOUBEYRAND DANIELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SOUBEYRAND DANIELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07700 SAINT-REMEZESiègeActif
407 743 905 00017 · ouvert le 01 mai 1988 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SOUBEYRAND DANIELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SOUBEYRAND DANIELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUBEYRAND DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOUBEYRAND DANIELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUBEYRAND DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SOUBEYRAND DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOUBEYRAND DANIELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1988
Questions fréquentes sur SOUBEYRAND DANIELLE
Quel est le numéro SIREN de SOUBEYRAND DANIELLE ?
Le numéro SIREN de SOUBEYRAND DANIELLE est 407 743 905. Le SIRET de son siège social est 407 743 905 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35407743905.
Où se situe le siège social de SOUBEYRAND DANIELLE ?
Le siège social de SOUBEYRAND DANIELLE est situé Rte des Gorges, 07700 Saint-Remeze.
SOUBEYRAND DANIELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SOUBEYRAND DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOUBEYRAND DANIELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUBEYRAND DANIELLE.
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