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SOUBEYRAT ARTHUR

Active
Siren809 772 957Entrepreneur individuel01300 Arboys en BugeyCréée le 01 mars 2015

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

SOUBEYRAT ARTHUR est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2015 sous le numéro SIREN 809 772 957. Le siège social de l'entreprise se trouve Sillignieux, 01300 Arboys en Bugey. SOUBEYRAT ARTHUR relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de SOUBEYRAT ARTHUR

Dénomination
SOUBEYRAT ARTHUR
SIREN
809 772 957
SIRET (siège)
809 772 957 00019
N° TVA intracommunautaire
FR55809772957Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 772 957
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 mars 2015
Siège social
Sillignieux, 01300, Arboys en Bugey
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOUBEYRAT ARTHUR

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de SOUBEYRAT ARTHUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01300 Arboys en BugeySiègeActif

    809 772 957 00019 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820B

Conformité de SOUBEYRAT ARTHUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUBEYRAT ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOUBEYRAT ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOUBEYRAT ARTHUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2015

Questions fréquentes sur SOUBEYRAT ARTHUR

Quel est le numéro SIREN de SOUBEYRAT ARTHUR ?

Le numéro SIREN de SOUBEYRAT ARTHUR est 809 772 957. Le SIRET de son siège social est 809 772 957 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55809772957.

Où se situe le siège social de SOUBEYRAT ARTHUR ?

Le siège social de SOUBEYRAT ARTHUR est situé Sillignieux, 01300 Arboys en Bugey.

SOUBEYRAT ARTHUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUBEYRAT ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUBEYRAT ARTHUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUBEYRAT ARTHUR.

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