SOUBIROUS CLAUDE
Active8553Z · Enseignement de la conduite
SOUBIROUS CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1985, identifié par le SIREN 331 629 386. Elle est domiciliée Pas des Caryatides Port Frejus, 83600 Frejus. Elle exerce une activité de enseignement de la conduite (code NAF 8553Z).
Fiche d'identité de SOUBIROUS CLAUDE
INSEE- Dénomination
- SOUBIROUS CLAUDE
- SIREN
- 331 629 386
- SIRET (siège)
- 331 629 386 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR07331629386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 629 386
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8553Z - Enseignement de la conduite
- Date de création
- 02 janvier 1985
- Siège social
- PAS DES CARYATIDES PORT FREJUS, 83600, FREJUS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SOUBIROUS CLAUDE
Enseignement de la conduite
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Établissements de SOUBIROUS CLAUDE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83600 FREJUSSiègeActif
331 629 386 00029 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 8553Z
- 83700 SAINT-RAPHAELFermé
331 629 386 00011 · ouvert le 02 janvier 1985 · NAF 804A
Conformité de SOUBIROUS CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUBIROUS CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SOUBIROUS CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOUBIROUS CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1985
Questions fréquentes sur SOUBIROUS CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de SOUBIROUS CLAUDE ?
Le numéro SIREN de SOUBIROUS CLAUDE est 331 629 386. Le SIRET de son siège social est 331 629 386 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07331629386.
Où se situe le siège social de SOUBIROUS CLAUDE ?
Le siège social de SOUBIROUS CLAUDE est situé Pas des Caryatides Port Frejus, 83600 Frejus.
SOUBIROUS CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, SOUBIROUS CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOUBIROUS CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUBIROUS CLAUDE.
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