SOUBRANE BERNARD

Active

Siren440 275 014Entrepreneur individuel19320 MARCILLAC-LA-CROISILLECréée le 01 novembre 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 275 014, SOUBRANE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Rte de Chiniac, 19320 Marcillac-la-Croisille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B.

Fiche d'identité de SOUBRANE BERNARD

INSEE

Dénomination: SOUBRANE BERNARD
SIREN: 440 275 014
SIRET (siège): 440 275 014 00031
N° TVA intracommunautaire: FR13440275014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 275 014
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7490B
Date de création: 01 novembre 2001
Siège social: 9 RTE DE CHINIAC, 19320, MARCILLAC-LA-CROISILLE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SOUBRANE BERNARD

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Finances de SOUBRANE BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOUBRANE BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOUBRANE BERNARD

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

19320 MARCILLAC-LA-CROISILLESiègeActif
440 275 014 00031 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 7490B
19320 MARCILLAC-LA-CROISILLEFermé
440 275 014 00023 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 8532Z

Documents juridiques de SOUBRANE BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SOUBRANE BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUBRANE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOUBRANE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUBRANE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOUBRANE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOUBRANE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 2001

Questions fréquentes sur SOUBRANE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SOUBRANE BERNARD ?

Le numéro SIREN de SOUBRANE BERNARD est 440 275 014. Le SIRET de son siège social est 440 275 014 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13440275014.

Où se situe le siège social de SOUBRANE BERNARD ?

Le siège social de SOUBRANE BERNARD est situé 9 Rte de Chiniac, 19320 Marcillac-la-Croisille.