SOUBROUILLARD ANDRE

Active

Siren950 461 806Entrepreneur individuel57790 HATTIGNYCréée le 02 novembre 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SOUBROUILLARD ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 1989, identifié par le SIREN 950 461 806. Le siège social de l'entreprise se trouve Dom du Bois des Harcholins, 57790 Hattigny. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de SOUBROUILLARD ANDRE

INSEE

Dénomination: SOUBROUILLARD ANDRE
SIREN: 950 461 806
SIRET (siège): 950 461 806 00032
N° TVA intracommunautaire: FR08950461806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 950 461 806
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 02 novembre 1989
Siège social: DOM DU BOIS DES HARCHOLINS, 57790, HATTIGNY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SOUBROUILLARD ANDRE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SOUBROUILLARD ANDRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOUBROUILLARD ANDRE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOUBROUILLARD ANDRE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

57790 HATTIGNYSiègeActif
950 461 806 00032 · ouvert le 21 juillet 2008 · NAF 6820B
57155 MARLYFermé
950 461 806 00016 · ouvert le 02 novembre 1989 · NAF 524C

Documents juridiques de SOUBROUILLARD ANDRE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SOUBROUILLARD ANDRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUBROUILLARD ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOUBROUILLARD ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUBROUILLARD ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOUBROUILLARD ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOUBROUILLARD ANDRE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 02 novembre 1989

Questions fréquentes sur SOUBROUILLARD ANDRE

Quel est le numéro SIREN de SOUBROUILLARD ANDRE ?

Le numéro SIREN de SOUBROUILLARD ANDRE est 950 461 806. Le SIRET de son siège social est 950 461 806 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08950461806.

Où se situe le siège social de SOUBROUILLARD ANDRE ?

Le siège social de SOUBROUILLARD ANDRE est situé Dom du Bois des Harcholins, 57790 Hattigny.