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SOUBRY MICHEL

Active
Siren409 108 925Entrepreneur individuel45470 REBRECHIENCréée le 01 novembre 1996

8299Z · Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

SOUBRY MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1996 sous le numéro SIREN 409 108 925. Elle est domiciliée 14 Rte de Vennecy, 45470 Rebrechien. SOUBRY MICHEL relève du secteur autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (code NAF 8299Z).

Fiche d'identité de SOUBRY MICHEL

Dénomination
SOUBRY MICHEL
SIREN
409 108 925
SIRET (siège)
409 108 925 00010
N° TVA intracommunautaire
FR46409108925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 108 925
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8299Z - Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Date de création
01 novembre 1996
Siège social
14 RTE DE VENNECY, 45470, REBRECHIEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOUBRY MICHEL

Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

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Établissements de SOUBRY MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45470 REBRECHIENSiègeActif

    409 108 925 00010 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 8299Z

Conformité de SOUBRY MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUBRY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOUBRY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOUBRY MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1996

Questions fréquentes sur SOUBRY MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SOUBRY MICHEL ?

Le numéro SIREN de SOUBRY MICHEL est 409 108 925. Le SIRET de son siège social est 409 108 925 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46409108925.

Où se situe le siège social de SOUBRY MICHEL ?

Le siège social de SOUBRY MICHEL est situé 14 Rte de Vennecy, 45470 Rebrechien.

SOUBRY MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUBRY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUBRY MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUBRY MICHEL.

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