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SOUBY PASCAL

Active
Siren333 095 933Entrepreneur individuel89150 DOMATSCréée le 09 juillet 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SOUBY PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juillet 1985, identifié par le SIREN 333 095 933. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Tanieres, 89150 Domats. L'entreprise déclare le code NAF 8551Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SOUBY PASCAL

Dénomination
SOUBY PASCAL
SIREN
333 095 933
SIRET (siège)
333 095 933 00029
N° TVA intracommunautaire
FR19333095933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 095 933
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
09 juillet 1985
Siège social
LD LES TANIERES, 89150, DOMATS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOUBY PASCAL

MENUISERIE CHARPENTE

Finances de SOUBY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOUBY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOUBY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89150 DOMATSSiègeActif

    333 095 933 00029 · ouvert le 11 octobre 1988 · NAF 8551Z

Documents juridiques de SOUBY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SOUBY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUBY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOUBY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUBY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOUBY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOUBY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 1985

Questions fréquentes sur SOUBY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SOUBY PASCAL ?

Le numéro SIREN de SOUBY PASCAL est 333 095 933. Le SIRET de son siège social est 333 095 933 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19333095933.

Où se situe le siège social de SOUBY PASCAL ?

Le siège social de SOUBY PASCAL est situé Ld les Tanieres, 89150 Domats.

SOUBY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUBY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUBY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUBY PASCAL.

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