SOUCASSE GILBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SOUCASSE GILBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 568 071. Elle est domiciliée à Rieux-Volvestre (31310). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.
Fiche d'identité de SOUCASSE GILBERT
INSEE- Dénomination
- SOUCASSE GILBERT
- SIREN
- 398 568 071
- SIRET (siège)
- 398 568 071 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR66398568071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 568 071
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 05 septembre 1994
- Siège social
- 31310, RIEUX-VOLVESTRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOUCASSE GILBERT
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de SOUCASSE GILBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOUCASSE GILBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SOUCASSE GILBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31310 RIEUX-VOLVESTRESiègeActif
398 568 071 00011 · ouvert le 05 septembre 1994 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SOUCASSE GILBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SOUCASSE GILBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUCASSE GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOUCASSE GILBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUCASSE GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SOUCASSE GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOUCASSE GILBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 septembre 1994
Questions fréquentes sur SOUCASSE GILBERT
Quel est le numéro SIREN de SOUCASSE GILBERT ?
Le numéro SIREN de SOUCASSE GILBERT est 398 568 071. Le SIRET de son siège social est 398 568 071 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66398568071.
Où se situe le siège social de SOUCASSE GILBERT ?
Le siège social de SOUCASSE GILBERT est situé 31310 Rieux-Volvestre.
SOUCASSE GILBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, SOUCASSE GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOUCASSE GILBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUCASSE GILBERT.
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