SOUFFLET BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SOUFFLET BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 octobre 1986, identifié par le SIREN 339 045 890. Son siège social est situé 167 rue Ganymede residence Grenn View A 407, 34990 Juvignac. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.
Fiche d'identité de SOUFFLET BERNARD
INSEE- Dénomination
- SOUFFLET BERNARD
- SIREN
- 339 045 890
- SIRET (siège)
- 339 045 890 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR47339045890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 045 890
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z
- Date de création
- 16 octobre 1986
- Siège social
- 167 RUE GANYMEDE RESIDENCE GRENN VIEW A 407, 34990, JUVIGNAC
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SOUFFLET BERNARD
Autres activités récréatives et de loisirs
Finances de SOUFFLET BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOUFFLET BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SOUFFLET BERNARD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 34990 JUVIGNACSiègeActif
339 045 890 00045 · ouvert le 20 mars 2020 · NAF 9329Z
- 30340 MEJANNES-LES-ALESFermé
339 045 890 00029 · ouvert le 15 octobre 2003 · NAF 511R
- 30560 SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMASFermé
339 045 890 00037 · ouvert le 16 mars 2004 · NAF 4759A
Documents juridiques de SOUFFLET BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SOUFFLET BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUFFLET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOUFFLET BERNARD
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SOUFFLET BERNARD. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 18 décembre 2009. Clôturée le 26 mars 2014 pour insuffisance d'actif.
4 jugements et avis publiés
Jugement du 10 novembre 2014 · publié le 20 novembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
L'état des créances complété par le projet de répartition est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 26 mars 2014 · publié le 17 avril 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 20 décembre 2011 · publié le 01 mai 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 18 décembre 2009 · publié le 01 juin 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 juin 2009 désignant liquidateur Me Andre Marc passage Champeyrache 30100 ALES. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de SOUFFLET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOUFFLET BERNARD
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 10 novembre 2014 · L'état des créances complété par le projet de répartition est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 26 mars 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 20 décembre 2011 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 18 décembre 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 juin 2009 désignant liquidateur Me Andre Marc passage Champeyrache 30100 ALES. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 16 octobre 1986
Questions fréquentes sur SOUFFLET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de SOUFFLET BERNARD ?
Le numéro SIREN de SOUFFLET BERNARD est 339 045 890. Le SIRET de son siège social est 339 045 890 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47339045890.
Où se situe le siège social de SOUFFLET BERNARD ?
Le siège social de SOUFFLET BERNARD est situé 167 rue Ganymede residence Grenn View A 407, 34990 Juvignac.
SOUFFLET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SOUFFLET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOUFFLET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. SOUFFLET BERNARD a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 26 mars 2014 pour insuffisance d'actif.
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