SOULES MOISE
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
SOULES MOISE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mai 1995, identifié par le SIREN 401 308 168. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Che Tuquet, 64510 Assat. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de SOULES MOISE
INSEE- Dénomination
- SOULES MOISE
- SIREN
- 401 308 168
- SIRET (siège)
- 401 308 168 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR92401308168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 308 168
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 11 mai 1995
- Siège social
- 5 CHE TUQUET, 64510, ASSAT
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SOULES MOISE
Commerce ambulant de tapis d'orient, linge de maison, soldes en tous genres, brocante, (sur foires, marchés et en porte à porte).
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Établissements de SOULES MOISE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 64510 ASSATSiègeActif
401 308 168 00046 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 4789Z
- 78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINEFermé
401 308 168 00012 · ouvert le 11 mai 1995 · NAF 526E
- 09100 PAMIERSFermé
401 308 168 00020 · ouvert le 28 mars 1997 · NAF 4789Z
- 64000 PAUFermé
401 308 168 00038 · ouvert le 22 août 2012 · NAF 4753Z
Conformité de SOULES MOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOULES MOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SOULES MOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOULES MOISE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 11 mai 1995
Questions fréquentes sur SOULES MOISE
Quel est le numéro SIREN de SOULES MOISE ?
Le numéro SIREN de SOULES MOISE est 401 308 168. Le SIRET de son siège social est 401 308 168 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92401308168.
Où se situe le siège social de SOULES MOISE ?
Le siège social de SOULES MOISE est situé 5 Che Tuquet, 64510 Assat.
SOULES MOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SOULES MOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOULES MOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOULES MOISE.
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