SOULIE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SOULIE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 440 945 616. Son siège social est situé Flauzines, 81530 Le Masnau-Massuguies. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.
Fiche d'identité de SOULIE PASCAL
INSEE- Dénomination
- SOULIE PASCAL
- SIREN
- 440 945 616
- SIRET (siège)
- 440 945 616 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR39440945616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 945 616
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 01 janvier 2002
- Siège social
- FLAUZINES, 81530, LE MASNAU-MASSUGUIES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOULIE PASCAL
Culture de céréales (à l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses,Élevage de vaches laitières
Finances de SOULIE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOULIE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SOULIE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81530 LE MASNAU-MASSUGUIESSiègeActif
440 945 616 00017 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0141Z
Documents juridiques de SOULIE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SOULIE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOULIE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOULIE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOULIE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SOULIE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOULIE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2002
Questions fréquentes sur SOULIE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de SOULIE PASCAL ?
Le numéro SIREN de SOULIE PASCAL est 440 945 616. Le SIRET de son siège social est 440 945 616 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39440945616.
Où se situe le siège social de SOULIE PASCAL ?
Le siège social de SOULIE PASCAL est situé Flauzines, 81530 Le Masnau-Massuguies.
SOULIE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SOULIE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOULIE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOULIE PASCAL.
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