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SOUMET MARCELLE

Active
Siren409 916 764Entrepreneur individuel09230 BEDEILLECréée le 01 avril 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

SOUMET MARCELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1992 sous le numéro SIREN 409 916 764. Elle est domiciliée Coume de Grand Quartier de la Coume, 09230 Bedeille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de SOUMET MARCELLE

Dénomination
SOUMET MARCELLE
SIREN
409 916 764
SIRET (siège)
409 916 764 00015
N° TVA intracommunautaire
FR18409916764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 916 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 avril 1992
Siège social
COUME DE GRAND QUARTIER DE LA COUME, 09230, BEDEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOUMET MARCELLE

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Établissements de SOUMET MARCELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 09230 BEDEILLESiègeFermé

    409 916 764 00015 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 011A

Conformité de SOUMET MARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUMET MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOUMET MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOUMET MARCELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1992

Questions fréquentes sur SOUMET MARCELLE

Quel est le numéro SIREN de SOUMET MARCELLE ?

Le numéro SIREN de SOUMET MARCELLE est 409 916 764. Le SIRET de son siège social est 409 916 764 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18409916764.

Où se situe le siège social de SOUMET MARCELLE ?

Le siège social de SOUMET MARCELLE est situé Coume de Grand Quartier de la Coume, 09230 Bedeille.

SOUMET MARCELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUMET MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUMET MARCELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUMET MARCELLE.

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