Checkers

SOURCES ARTEL

Active
Siren424 271 427SAS63320 SAINT-DIERYCréée le 04 janvier 2000

3600Z · Captage, traitement et distribution d'eau

Documents
Capital social
15,4 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 424 271 427, SOURCES ARTEL est une SAS créée le 4 janvier 2000. Son siège social est situé Source de Renlaigue, 63320 Saint-Diery. Son activité principale est captage, traitement et distribution d'eau (code NAF 3600Z). MF DEVELOPPEMENT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SOURCES ARTEL

Dénomination
SOURCES ARTEL
SIREN
424 271 427
SIRET (siège)
424 271 427 00017
N° TVA intracommunautaire
FR81424271427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 271 427
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
15 400 €
Code NAF / APE
3600Z - Captage, traitement et distribution d'eau
Date de création
04 janvier 2000
Siège social
SOURCE DE RENLAIGUE, 63320, SAINT-DIERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOURCES ARTEL

L'acquisition, la location de tout terrain et l'expl

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SOURCES ARTEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOURCES ARTEL

M

MF DEVELOPPEMENT

Président de SAS

En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2022

Anciens dirigeants (2)

SM

Serge Emile Maurice MANSON

Directeur général · de août 2020 à mars 2023

FM

Frédéric, Michel, Henri MANSON

Gérant · de août 2020 à juillet 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SOURCES ARTEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63320 SAINT-DIERYSiègeActif

    424 271 427 00017 · ouvert le 01 mai 2000 · NAF 3600Z

Documents juridiques de SOURCES ARTEL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 17 août 2020

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 1999

  • Acte

Conformité de SOURCES ARTEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOURCES ARTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOURCES ARTEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOURCES ARTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOURCES ARTEL

22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Président : MF DEVELOPPEMENT

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Président : MF DEVELOPPEMENT ; Directeur général : MANSON Serge Emile Maurice

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Gérant : MANSON Serge Emile Maurice ; Gérant : MANSON Frédéric, Michel, Henri

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2000

Questions fréquentes sur SOURCES ARTEL

Quel est le numéro SIREN de SOURCES ARTEL ?

Le numéro SIREN de SOURCES ARTEL est 424 271 427. Le SIRET de son siège social est 424 271 427 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81424271427.

Qui dirige SOURCES ARTEL ?

SOURCES ARTEL est dirigée par MF DEVELOPPEMENT, président de sas.

Où se situe le siège social de SOURCES ARTEL ?

Le siège social de SOURCES ARTEL est situé Source de Renlaigue, 63320 Saint-Diery.

SOURCES ARTEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SOURCES ARTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOURCES ARTEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOURCES ARTEL.