SOURCES ARTEL
Active3600Z · Captage, traitement et distribution d'eau
- Capital social
- 15,4 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 424 271 427, SOURCES ARTEL est une SAS créée le 4 janvier 2000. Son siège social est situé Source de Renlaigue, 63320 Saint-Diery. Son activité principale est captage, traitement et distribution d'eau (code NAF 3600Z). MF DEVELOPPEMENT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SOURCES ARTEL
INSEE- Dénomination
- SOURCES ARTEL
- SIREN
- 424 271 427
- SIRET (siège)
- 424 271 427 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR81424271427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 271 427
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 15 400 €
- Code NAF / APE
- 3600Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- Date de création
- 04 janvier 2000
- Siège social
- SOURCE DE RENLAIGUE, 63320, SAINT-DIERY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOURCES ARTEL
L'acquisition, la location de tout terrain et l'expl
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Finances de SOURCES ARTEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOURCES ARTEL
INSEEBODACCMF DEVELOPPEMENT
Président de SAS
En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2022
Anciens dirigeants (2)
Directeur général · de août 2020 à mars 2023
Frédéric, Michel, Henri MANSON
Gérant · de août 2020 à juillet 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SOURCES ARTEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63320 SAINT-DIERYSiègeActif
424 271 427 00017 · ouvert le 01 mai 2000 · NAF 3600Z
Documents juridiques de SOURCES ARTEL
INPIConformité de SOURCES ARTEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOURCES ARTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SOURCES ARTEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOURCES ARTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOURCES ARTEL
BODACC22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand
Président : MF DEVELOPPEMENT
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand
Président : MF DEVELOPPEMENT ; Directeur général : MANSON Serge Emile Maurice
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Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Gérant : MANSON Serge Emile Maurice ; Gérant : MANSON Frédéric, Michel, Henri
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- création
Date d'effet : 04 janvier 2000
Questions fréquentes sur SOURCES ARTEL
Quel est le numéro SIREN de SOURCES ARTEL ?
Le numéro SIREN de SOURCES ARTEL est 424 271 427. Le SIRET de son siège social est 424 271 427 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81424271427.
Qui dirige SOURCES ARTEL ?
SOURCES ARTEL est dirigée par MF DEVELOPPEMENT, président de sas.
Où se situe le siège social de SOURCES ARTEL ?
Le siège social de SOURCES ARTEL est situé Source de Renlaigue, 63320 Saint-Diery.
SOURCES ARTEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SOURCES ARTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOURCES ARTEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOURCES ARTEL.
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