Checkers

SOUS BELCASTEL

Active
Siren809 866 221Société civile46170 CézacCréée le 05 mars 2015

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
40,0 k€

SOUS BELCASTEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 2015, identifiée par le SIREN 809 866 221. Le siège social de l'entreprise se trouve LD Lieu dit Sous Belcastel, 46170 Cézac. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par JEAN-MARC PERN en qualité de liquidateur.

Fiche d'identité de SOUS BELCASTEL

Dénomination
SOUS BELCASTEL
SIREN
809 866 221
SIRET (siège)
809 866 221 00017
N° TVA intracommunautaire
FR02809866221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 866 221
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
05 mars 2015
Siège social
LD Lieu dit Sous Belcastel , 46170, Cézac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOUS BELCASTEL

Culture céréales tabac et légumes

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SOUS BELCASTEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOUS BELCASTEL

BB

BRIGITTE BRUGIDOU

Depuis la création (05 mars 2015) · 11 ans

JP

JEAN-MARC PERN

Liquidateur

Depuis la création (05 mars 2015) · 11 ans

Établissements de SOUS BELCASTEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 46170 CézacSiègeFermé

    809 866 221 00017 · ouvert le 01 février 2015 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SOUS BELCASTEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2015

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SOUS BELCASTEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUS BELCASTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOUS BELCASTEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOUS BELCASTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOUS BELCASTEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2015

Questions fréquentes sur SOUS BELCASTEL

Quel est le numéro SIREN de SOUS BELCASTEL ?

Le numéro SIREN de SOUS BELCASTEL est 809 866 221. Le SIRET de son siège social est 809 866 221 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02809866221.

Qui dirige SOUS BELCASTEL ?

SOUS BELCASTEL est dirigée par JEAN-MARC PERN, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SOUS BELCASTEL ?

Le siège social de SOUS BELCASTEL est situé LD Lieu dit Sous Belcastel, 46170 Cézac.

SOUS BELCASTEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUS BELCASTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUS BELCASTEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUS BELCASTEL.

Entreprises similaires

Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) à Cézac

Exportez toutes les entreprises « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » du Lot en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.