SOUS BELCASTEL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 40,0 k€
SOUS BELCASTEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 2015, identifiée par le SIREN 809 866 221. Le siège social de l'entreprise se trouve LD Lieu dit Sous Belcastel, 46170 Cézac. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par JEAN-MARC PERN en qualité de liquidateur.
Fiche d'identité de SOUS BELCASTEL
INSEE- Dénomination
- SOUS BELCASTEL
- SIREN
- 809 866 221
- SIRET (siège)
- 809 866 221 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR02809866221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 866 221
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 40 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 05 mars 2015
- Siège social
- LD Lieu dit Sous Belcastel , 46170, Cézac
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOUS BELCASTEL
Culture céréales tabac et légumes
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Finances de SOUS BELCASTEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEDepuis la création (05 mars 2015) · 11 ans
Établissements de SOUS BELCASTEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 46170 CézacSiègeFermé
809 866 221 00017 · ouvert le 01 février 2015 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SOUS BELCASTEL
INPIConformité de SOUS BELCASTEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUS BELCASTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SOUS BELCASTEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOUS BELCASTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOUS BELCASTEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mars 2015
Questions fréquentes sur SOUS BELCASTEL
Quel est le numéro SIREN de SOUS BELCASTEL ?
Le numéro SIREN de SOUS BELCASTEL est 809 866 221. Le SIRET de son siège social est 809 866 221 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02809866221.
Qui dirige SOUS BELCASTEL ?
SOUS BELCASTEL est dirigée par JEAN-MARC PERN, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOUS BELCASTEL ?
Le siège social de SOUS BELCASTEL est situé LD Lieu dit Sous Belcastel, 46170 Cézac.
SOUS BELCASTEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SOUS BELCASTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOUS BELCASTEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUS BELCASTEL.
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