SOUS COTAGNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 480 574 235, SOUS COTAGNE est une SCI créée le 3 février 2005. Son siège social est situé 10 All du Mont Charvin la Cuviez, 74230 Thones. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par GILLES GENAND-RIONDET, gérant.
Fiche d'identité de SOUS COTAGNE
INSEE- Dénomination
- SOUS COTAGNE
- SIREN
- 480 574 235
- SIRET (siège)
- 480 574 235 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR77480574235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 574 235
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 février 2005
- Siège social
- 10 ALL DU MONT CHARVIN LA CUVIEZ, 74230, THONES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOUS COTAGNE
PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION, DES BIENS IMMOBILIERS QUI SERONT APPORTES A LA SOCIETE, CONSTRUITS OU ACQUIS PAR ELLE.
Finances de SOUS COTAGNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOUS COTAGNE
INSEEÉtablissements de SOUS COTAGNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74230 THONESSiègeActif
480 574 235 00010 · ouvert le 23 décembre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SOUS COTAGNE
INPIComptes annuels de SOUS COTAGNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUS COTAGNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOUS COTAGNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUS COTAGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SOUS COTAGNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOUS COTAGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOUS COTAGNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 février 2005
Questions fréquentes sur SOUS COTAGNE
Quel est le numéro SIREN de SOUS COTAGNE ?
Le numéro SIREN de SOUS COTAGNE est 480 574 235. Le SIRET de son siège social est 480 574 235 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77480574235.
Qui dirige SOUS COTAGNE ?
SOUS COTAGNE est dirigée par GILLES GENAND-RIONDET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOUS COTAGNE ?
Le siège social de SOUS COTAGNE est situé 10 All du Mont Charvin la Cuviez, 74230 Thones.
SOUS COTAGNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SOUS COTAGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOUS COTAGNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUS COTAGNE.
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