SOUS L'ORME TRANQUILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SOUS L'ORME TRANQUILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 2017, identifiée par le SIREN 833 334 113. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 rue des Ormes, 93230 Romainville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FAZIA MOUSSOUNI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SOUS L'ORME TRANQUILLE
INSEE- Dénomination
- SOUS L'ORME TRANQUILLE
- SIREN
- 833 334 113
- SIRET (siège)
- 833 334 113 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR11833334113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 334 113
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 novembre 2017
- Siège social
- 60 RUE DES ORMES, 93230, ROMAINVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOUS L'ORME TRANQUILLE
Acquisition, administration, mise à disposition gratuite de logement au profit des associés, location et vente de tous biens immobiliers.
Finances de SOUS L'ORME TRANQUILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOUS L'ORME TRANQUILLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 novembre 2017) · 8 ans
Établissements de SOUS L'ORME TRANQUILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93230 ROMAINVILLESiègeActif
833 334 113 00010 · ouvert le 09 novembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SOUS L'ORME TRANQUILLE
INPIComptes annuels de SOUS L'ORME TRANQUILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUS L'ORME TRANQUILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOUS L'ORME TRANQUILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUS L'ORME TRANQUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SOUS L'ORME TRANQUILLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOUS L'ORME TRANQUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOUS L'ORME TRANQUILLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-11-09
- création
Date d'effet : 15 novembre 2017
Questions fréquentes sur SOUS L'ORME TRANQUILLE
Quel est le numéro SIREN de SOUS L'ORME TRANQUILLE ?
Le numéro SIREN de SOUS L'ORME TRANQUILLE est 833 334 113. Le SIRET de son siège social est 833 334 113 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11833334113.
Qui dirige SOUS L'ORME TRANQUILLE ?
SOUS L'ORME TRANQUILLE est dirigée par FAZIA MOUSSOUNI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOUS L'ORME TRANQUILLE ?
Le siège social de SOUS L'ORME TRANQUILLE est situé 60 rue des Ormes, 93230 Romainville.
SOUS L'ORME TRANQUILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SOUS L'ORME TRANQUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOUS L'ORME TRANQUILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUS L'ORME TRANQUILLE.
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