SOUS LE BOIS
Active1105Z · Fabrication de bière
- Capital social
- 100 k€
- Effectif
- 0 salariétranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 841 622 202, SOUS LE BOIS est une SAS créée le 8 août 2018. Son siège social est situé 49 rue du Plateau de Challes, 01140 Saint-Didier-sur-Chalaronne. Elle exerce une activité de fabrication de bière (code NAF 1105Z) et n'emploie aucun salarié. SANDRINE DUMAZET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SOUS LE BOIS
INSEE- Dénomination
- SOUS LE BOIS
- SIREN
- 841 622 202
- SIRET (siège)
- 841 622 202 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR74841622202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 841 622 202
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 100 100 €
- Code NAF / APE
- 1105Z - Fabrication de bière
- Date de création
- 08 août 2018
- Effectif
- 0 salarié
- Siège social
- 49 RUE DU PLATEAU DE CHALLES, 01140, SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SOUS LE BOIS
La fabrication et la vente de bière artisanale; et d'une manière générale, la fabrication de produits artisanaux qui respectent la biodiversité en étant notamment issus d'une agriculture biologique
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Finances de SOUS LE BOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOUS LE BOIS
INSEEPrésident de SAS
Établissements de SOUS LE BOIS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01140 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNESiègeActif
841 622 202 00031 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 1105Z
- 01390 CIVRIEUXFermé
841 622 202 00015 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 1105Z
- 01140 ILLIATFermé
841 622 202 00023 · ouvert le 01 août 2019 · NAF 1105Z
Documents juridiques de SOUS LE BOIS
INPIConformité de SOUS LE BOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUS LE BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOUS LE BOIS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF MEE Section 1
Décision du 21 juillet 2026 · N° 25/00369
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00218
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 13 mai 2025 · N° 25/00176
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Décision du 10 juillet 2007 · N° 06-15.672
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Décision du 11 janvier 1995 · N° 94-60.034
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOUS LE BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOUS LE BOIS
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Président : DURAND Sandrine, Christine ; Directeur général : DURAND Thomas, Boris
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Président : DURAND Sandrine, Christine ; Directeur général : PERRIN Bertrand, Pierre ; Directeur général : ROUSSET Daniel, Fabrice ; Directeur général : DURAND Thomas, Boris ; Directeur général : PRADELLE Yan, Ernest, Jean
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-08-08 · Début d'activité : 2018-08-01
- création
Date d'effet : 08 août 2018
Marques déposées par SOUS LE BOIS
INPISOUS LE BOIS est titulaire de 11 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeLa Promesse
N° 5217463 · Déposée le 15 janvier 2026 · Marque verbale
Classe 32 · valable jusqu’au 15 janvier 2036
- Marque enregistréeVORTEX
N° 5215406 · Déposée le 09 janvier 2026 · Marque verbale
Classe 32 · valable jusqu’au 09 janvier 2036
- Marque enregistréeKromo
N° 5214519 · Déposée le 06 janvier 2026 · Marque verbale
Classe 32 · valable jusqu’au 06 janvier 2036
- Marque enregistréeLes bières du goût du monde
N° 5169015 · Déposée le 31 juillet 2025 · Marque verbale
Classe 32 · valable jusqu’au 31 juillet 2035
- Marque enregistréeLollipop
N° 5136150 · Déposée le 04 avril 2025 · Marque verbale
Classe 32 · valable jusqu’au 04 avril 2035
- Marque enregistréebièreO
N° 5073656 · Déposée le 30 juillet 2024 · Marque verbale
Classe 32 · valable jusqu’au 30 juillet 2034
- Demande publiéeBièreJolaise
N° 5049799 · Déposée le 23 avril 2024 · Marque verbale
Classe 32 · valable jusqu’au 23 avril 2034
- Marque enregistréeBière Galop
N° 5002618 · Déposée le 31 octobre 2023 · Marque verbale
Classe 32 · valable jusqu’au 31 octobre 2033
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalBla Bla Brew
N° 4810279 · Déposée le 20 octobre 2021 · Marque verbale
Classes 25, 32, 33
- Marque enregistréeLa Gonette
N° 4491194 · Déposée le 14 octobre 2018 · Marque verbale
Classes 25, 32, 33 · valable jusqu’au 14 octobre 2028
- Marque enregistréeSous le bois
N° 4491189 · Déposée le 14 octobre 2018 · Marque verbale
Classes 30, 32, 43 · valable jusqu’au 14 octobre 2028
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SOUS LE BOIS
Quel est le numéro SIREN de SOUS LE BOIS ?
Le numéro SIREN de SOUS LE BOIS est 841 622 202. Le SIRET de son siège social est 841 622 202 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74841622202.
Qui dirige SOUS LE BOIS ?
SOUS LE BOIS est dirigée par SANDRINE DUMAZET, président de sas. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOUS LE BOIS ?
Le siège social de SOUS LE BOIS est situé 49 rue du Plateau de Challes, 01140 Saint-Didier-sur-Chalaronne.
SOUS LE BOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SOUS LE BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOUS LE BOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUS LE BOIS.
Combien de salariés compte SOUS LE BOIS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SOUS LE BOIS n'emploie aucun salarié.
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