Checkers

SOUS LE BOIS

Active
Siren841 622 202SAS01140 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNECréée le 08 août 20180 salarié

1105Z · Fabrication de bière

Documents
Capital social
100 k€
Effectif
0 salariétranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 841 622 202, SOUS LE BOIS est une SAS créée le 8 août 2018. Son siège social est situé 49 rue du Plateau de Challes, 01140 Saint-Didier-sur-Chalaronne. Elle exerce une activité de fabrication de bière (code NAF 1105Z) et n'emploie aucun salarié. SANDRINE DUMAZET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SOUS LE BOIS

Dénomination
SOUS LE BOIS
SIREN
841 622 202
SIRET (siège)
841 622 202 00031
N° TVA intracommunautaire
FR74841622202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 622 202
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 100 €
Code NAF / APE
1105Z - Fabrication de bière
Date de création
08 août 2018
Effectif
0 salarié
Siège social
49 RUE DU PLATEAU DE CHALLES, 01140, SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SOUS LE BOIS

La fabrication et la vente de bière artisanale; et d'une manière générale, la fabrication de produits artisanaux qui respectent la biodiversité en étant notamment issus d'une agriculture biologique

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SOUS LE BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOUS LE BOIS

SD

SANDRINE DUMAZET

Président de SAS

TD

THOMAS DURAND

Directeur général

Depuis la création (08 août 2018) · 8 ans

YP

YAN PRADELLE

Directeur général

Depuis la création (08 août 2018) · 8 ans

DR

DANIEL ROUSSET

Directeur général

Depuis la création (08 août 2018) · 8 ans

BP

BERTRAND PERRIN

Directeur général

Depuis la création (08 août 2018) · 8 ans

Établissements de SOUS LE BOIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01140 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNESiègeActif

    841 622 202 00031 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 1105Z

  • 01390 CIVRIEUXFermé

    841 622 202 00015 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 1105Z

  • 01140 ILLIATFermé

    841 622 202 00023 · ouvert le 01 août 2019 · NAF 1105Z

Documents juridiques de SOUS LE BOIS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 01 août 2019

  • Acte

Dépôt du 08 août 2018

  • Acte

Dépôt du 08 août 2018

  • Acte

Conformité de SOUS LE BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUS LE BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOUS LE BOIS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOUS LE BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOUS LE BOIS

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Président : DURAND Sandrine, Christine ; Directeur général : DURAND Thomas, Boris

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : DURAND Sandrine, Christine ; Directeur général : PERRIN Bertrand, Pierre ; Directeur général : ROUSSET Daniel, Fabrice ; Directeur général : DURAND Thomas, Boris ; Directeur général : PRADELLE Yan, Ernest, Jean

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-08-08 · Début d'activité : 2018-08-01

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2018

Marques déposées par SOUS LE BOIS

SOUS LE BOIS est titulaire de 11 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • La Promesse

    N° 5217463 · Déposée le 15 janvier 2026 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 32 · valable jusqu’au 15 janvier 2036

  • VORTEX

    N° 5215406 · Déposée le 09 janvier 2026 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 32 · valable jusqu’au 09 janvier 2036

  • Kromo

    N° 5214519 · Déposée le 06 janvier 2026 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 32 · valable jusqu’au 06 janvier 2036

  • Les bières du goût du monde

    N° 5169015 · Déposée le 31 juillet 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 32 · valable jusqu’au 31 juillet 2035

  • Lollipop

    N° 5136150 · Déposée le 04 avril 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 32 · valable jusqu’au 04 avril 2035

  • bièreO

    N° 5073656 · Déposée le 30 juillet 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 32 · valable jusqu’au 30 juillet 2034

  • BièreJolaise

    N° 5049799 · Déposée le 23 avril 2024 · Marque verbale

    Demande publiée

    Classe 32 · valable jusqu’au 23 avril 2034

  • Bière Galop

    N° 5002618 · Déposée le 31 octobre 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 32 · valable jusqu’au 31 octobre 2033

  • Bla Bla Brew

    N° 4810279 · Déposée le 20 octobre 2021 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 25, 32, 33

  • La Gonette

    N° 4491194 · Déposée le 14 octobre 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 25, 32, 33 · valable jusqu’au 14 octobre 2028

  • Sous le bois

    N° 4491189 · Déposée le 14 octobre 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 30, 32, 43 · valable jusqu’au 14 octobre 2028

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SOUS LE BOIS

Quel est le numéro SIREN de SOUS LE BOIS ?

Le numéro SIREN de SOUS LE BOIS est 841 622 202. Le SIRET de son siège social est 841 622 202 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74841622202.

Qui dirige SOUS LE BOIS ?

SOUS LE BOIS est dirigée par SANDRINE DUMAZET, président de sas. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SOUS LE BOIS ?

Le siège social de SOUS LE BOIS est situé 49 rue du Plateau de Challes, 01140 Saint-Didier-sur-Chalaronne.

SOUS LE BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUS LE BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUS LE BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUS LE BOIS.

Combien de salariés compte SOUS LE BOIS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SOUS LE BOIS n'emploie aucun salarié.