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SOUS LE VENT

Active
Siren445 114 887SCI83310 COGOLINCréée le 27 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SOUS LE VENT est une SCI immatriculée le 27 janvier 2003 sous le numéro SIREN 445 114 887. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Che de l'Argentiere 1 Lot le Vieux Puits, 83310 Cogolin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. CLAUDE DEBRUYNE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SOUS LE VENT

Dénomination
SOUS LE VENT
SIREN
445 114 887
SIRET (siège)
445 114 887 00018
N° TVA intracommunautaire
FR90445114887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 114 887
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 janvier 2003
Siège social
1 CHE DE L'ARGENTIERE 1 LOT LE VIEUX PUITS, 83310, COGOLIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOUS LE VENT

Location de logements

Finances de SOUS LE VENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOUS LE VENT

RC

ROBERTE CHALOT

Autre

Depuis la création (27 janvier 2003) · 23 ans

DD

DIDIER DEBRUYNE

Autre

Depuis la création (27 janvier 2003) · 23 ans

CD

CLAUDE DEBRUYNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 janvier 2003) · 23 ans

Établissements de SOUS LE VENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83310 COGOLINSiègeActif

    445 114 887 00018 · ouvert le 22 janvier 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SOUS LE VENT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de SOUS LE VENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUS LE VENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOUS LE VENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUS LE VENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOUS LE VENT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOUS LE VENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOUS LE VENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2003

Questions fréquentes sur SOUS LE VENT

Quel est le numéro SIREN de SOUS LE VENT ?

Le numéro SIREN de SOUS LE VENT est 445 114 887. Le SIRET de son siège social est 445 114 887 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90445114887.

Qui dirige SOUS LE VENT ?

SOUS LE VENT est dirigée par CLAUDE DEBRUYNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SOUS LE VENT ?

Le siège social de SOUS LE VENT est situé 1 Che de l'Argentiere 1 Lot le Vieux Puits, 83310 Cogolin.

SOUS LE VENT est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUS LE VENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUS LE VENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUS LE VENT.

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