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SOUS LE VENT

Active
Siren808 100 473SCI25160 MALBUISSONCréée le 27 novembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

SOUS LE VENT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 novembre 2014, identifiée par le SIREN 808 100 473. Son siège social est situé 53 Grande rue, 25160 Malbuisson. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ETIENNE STAMPFLI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SOUS LE VENT

Dénomination
SOUS LE VENT
SIREN
808 100 473
SIRET (siège)
808 100 473 00038
N° TVA intracommunautaire
FR25808100473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 100 473
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 novembre 2014
Siège social
53 GRANDE RUE, 25160, MALBUISSON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SOUS LE VENT

Acquisition, construction, aménagement administration location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers. La mise à disposition à titre gratuit de tout ou partie des biens immobiliers figurant à l'actif de la société au profit des associés.

Finances de SOUS LE VENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOUS LE VENT

ES

ETIENNE STAMPFLI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 novembre 2014) · 11 ans

LR

LUCIENNE RAVIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 novembre 2014) · 11 ans

Anciens dirigeants (1)

,S

, JUNOD né RAVIER STAMPFLI

gérant, associé indéfiniment responsable · de novembre 2014 à novembre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SOUS LE VENT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25160 MALBUISSONSiègeActif

    808 100 473 00038 · ouvert le 13 avril 2019 · NAF 6820B

  • 01220 DIVONNE-LES-BAINSFermé

    808 100 473 00020 · ouvert le 20 septembre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SOUS LE VENT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de SOUS LE VENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUS LE VENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOUS LE VENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUS LE VENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOUS LE VENT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOUS LE VENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOUS LE VENT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculée le 2019-05-03

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2018-11-28 · Début d'activité : 2018-09-20

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-09-15

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 2014

Questions fréquentes sur SOUS LE VENT

Quel est le numéro SIREN de SOUS LE VENT ?

Le numéro SIREN de SOUS LE VENT est 808 100 473. Le SIRET de son siège social est 808 100 473 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25808100473.

Qui dirige SOUS LE VENT ?

SOUS LE VENT est dirigée par ETIENNE STAMPFLI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SOUS LE VENT ?

Le siège social de SOUS LE VENT est situé 53 Grande rue, 25160 Malbuisson.

SOUS LE VENT est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUS LE VENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUS LE VENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUS LE VENT.

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