SOUS LES CHENES
Active6832A · Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SOUS LES CHENES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 août 2014, identifiée par le SIREN 804 210 987. Le siège social de l'entreprise se trouve Combet, 26400 Cobonne. Son activité principale est administration d'immeubles et autres biens immobiliers (code NAF 6832A). HELENE BARTHELEMY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SOUS LES CHENES
INSEE- Dénomination
- SOUS LES CHENES
- SIREN
- 804 210 987
- SIRET (siège)
- 804 210 987 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR85804210987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 210 987
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'attribution
- Code NAF / APE
- 6832A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 août 2014
- Siège social
- COMBET, 26400, COBONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOUS LES CHENES
Construction et attribution en jouissance
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Finances de SOUS LES CHENES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOUS LES CHENES
INSEEGérant
Gérant
Établissements de SOUS LES CHENES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26400 COBONNESiègeActif
804 210 987 00017 · ouvert le 04 juillet 2014 · NAF 6832A
Documents juridiques de SOUS LES CHENES
INPIConformité de SOUS LES CHENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUS LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SOUS LES CHENES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOUS LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOUS LES CHENES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
GERLAND Emilie Michèle Fernande nom d'usage : GERLAND devient gérant. HUDELOT Céline Anne nom d'usage : HUDELOT devient gérant. BARTHELEMY Hélène Isabelle nom d'usage : BARTHELEMY devient gérant. PADEE-MOUQUET Nathalie Ernestine Clara nom d'usage : PADEE-MOUQUET devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-07-04
- création
Date d'effet : 26 août 2014
Questions fréquentes sur SOUS LES CHENES
Quel est le numéro SIREN de SOUS LES CHENES ?
Le numéro SIREN de SOUS LES CHENES est 804 210 987. Le SIRET de son siège social est 804 210 987 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85804210987.
Qui dirige SOUS LES CHENES ?
SOUS LES CHENES est dirigée par HELENE BARTHELEMY, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOUS LES CHENES ?
Le siège social de SOUS LES CHENES est situé Combet, 26400 Cobonne.
SOUS LES CHENES est-elle toujours en activité ?
Oui, SOUS LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOUS LES CHENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUS LES CHENES.
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