SOUS LES COTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SOUS LES COTES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juin 2016, identifiée par le SIREN 820 992 931. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 rue Raymond Mondon, 57680 Gorze. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ISABELLE BOUDA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SOUS LES COTES
INSEE- Dénomination
- SOUS LES COTES
- SIREN
- 820 992 931
- SIRET (siège)
- 820 992 931 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR07820992931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 992 931
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 juin 2016
- Siège social
- 42 RUE RAYMOND MONDON, 57680, GORZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOUS LES COTES
Location, achat biens immobiliers
Finances de SOUS LES COTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOUS LES COTES
INSEEÉtablissements de SOUS LES COTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57680 GORZESiègeActif
820 992 931 00015 · ouvert le 15 juin 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SOUS LES COTES
INPIComptes annuels de SOUS LES COTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUS LES COTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOUS LES COTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUS LES COTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOUS LES COTES. Elles s'échelonnent de 1995 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 06 février 2023 · N° 21/03031
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 08 septembre 2022 · N° 21/03026
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juillet 1995 · N° 93-43.138
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOUS LES COTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOUS LES COTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-15
- création
Date d'effet : 20 juin 2016
Questions fréquentes sur SOUS LES COTES
Quel est le numéro SIREN de SOUS LES COTES ?
Le numéro SIREN de SOUS LES COTES est 820 992 931. Le SIRET de son siège social est 820 992 931 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07820992931.
Qui dirige SOUS LES COTES ?
SOUS LES COTES est dirigée par ISABELLE BOUDA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOUS LES COTES ?
Le siège social de SOUS LES COTES est situé 42 rue Raymond Mondon, 57680 Gorze.
SOUS LES COTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SOUS LES COTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOUS LES COTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUS LES COTES.
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