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SOUS MOLAN

Active
Siren487 524 233SCI74380 BONNECréée le 01 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 487 524 233, SOUS MOLAN est une SCI créée le 1er décembre 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieudit sous Molan, 74380 Bonne. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par CHRISTIAN BESSES, gérant.

Fiche d'identité de SOUS MOLAN

Dénomination
SOUS MOLAN
SIREN
487 524 233
SIRET (siège)
487 524 233 00011
N° TVA intracommunautaire
FR18487524233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 524 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
01 décembre 2005
Siège social
LIEUDIT SOUS MOLAN, 74380, BONNE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SOUS MOLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOUS MOLAN

CB

CHRISTIAN BESSES

Gérant

Depuis la création (01 décembre 2005) · 20 ans

Établissements de SOUS MOLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74380 BONNESiègeActif

    487 524 233 00011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SOUS MOLAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SOUS MOLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUS MOLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOUS MOLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUS MOLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOUS MOLAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOUS MOLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOUS MOLAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2005

Questions fréquentes sur SOUS MOLAN

Quel est le numéro SIREN de SOUS MOLAN ?

Le numéro SIREN de SOUS MOLAN est 487 524 233. Le SIRET de son siège social est 487 524 233 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18487524233.

Qui dirige SOUS MOLAN ?

SOUS MOLAN est dirigée par CHRISTIAN BESSES, gérant.

Où se situe le siège social de SOUS MOLAN ?

Le siège social de SOUS MOLAN est situé Lieudit sous Molan, 74380 Bonne.

SOUS MOLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUS MOLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUS MOLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUS MOLAN.

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