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SOUSA PASCAL

Active
Siren534 348 990Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 04 septembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SOUSA PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 septembre 2010, identifié par le SIREN 534 348 990. Elle est domiciliée 32 rue de l'Etoile, 31000 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de SOUSA PASCAL

Dénomination
SOUSA PASCAL
SIREN
534 348 990
SIRET (siège)
534 348 990 00019
N° TVA intracommunautaire
FR53534348990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 348 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 septembre 2010
Siège social
32 RUE DE L'ETOILE, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOUSA PASCAL

Location de logements

Finances de SOUSA PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOUSA PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOUSA PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    534 348 990 00019 · ouvert le 04 septembre 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de SOUSA PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SOUSA PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUSA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOUSA PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUSA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOUSA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOUSA PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2010

Questions fréquentes sur SOUSA PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SOUSA PASCAL ?

Le numéro SIREN de SOUSA PASCAL est 534 348 990. Le SIRET de son siège social est 534 348 990 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53534348990.

Où se situe le siège social de SOUSA PASCAL ?

Le siège social de SOUSA PASCAL est situé 32 rue de l'Etoile, 31000 Toulouse.

SOUSA PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUSA PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUSA PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUSA PASCAL.

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