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SOUSS-MASSA

Active
Siren509 744 892SARL76500 ELBEUFCréée le 12 février 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 509 744 892, SOUSS-MASSA est une SARL créée le 12 février 2009. Elle est domiciliée 8 rue de Verdun, 76500 Elbeuf. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale. La direction est assurée par MOHAMED SOUSSI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SOUSS-MASSA

Dénomination
SOUSS-MASSA
SIREN
509 744 892
SIRET (siège)
509 744 892 00019
N° TVA intracommunautaire
FR06509744892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 744 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
5610C
Date de création
12 février 2009
Siège social
8 RUE DE VERDUN, 76500, ELBEUF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOUSS-MASSA

Restauration rapide

Finances de SOUSS-MASSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOUSS-MASSA

MS

MOHAMED SOUSSI

Gérant

Depuis la création (12 février 2009) · 17 ans

Établissements de SOUSS-MASSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76500 ELBEUFSiègeActif

    509 744 892 00019 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 5610C

Documents juridiques de SOUSS-MASSA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2009

  • Acte

Comptes annuels de SOUSS-MASSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUSS-MASSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOUSS-MASSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUSS-MASSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOUSS-MASSA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOUSS-MASSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOUSS-MASSA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Début d'activité : 2009-01-01

  1. création

    Date d'effet : 12 février 2009

Questions fréquentes sur SOUSS-MASSA

Quel est le numéro SIREN de SOUSS-MASSA ?

Le numéro SIREN de SOUSS-MASSA est 509 744 892. Le SIRET de son siège social est 509 744 892 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06509744892.

Qui dirige SOUSS-MASSA ?

SOUSS-MASSA est dirigée par MOHAMED SOUSSI, gérant.

Où se situe le siège social de SOUSS-MASSA ?

Le siège social de SOUSS-MASSA est situé 8 rue de Verdun, 76500 Elbeuf.

SOUSS-MASSA est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUSS-MASSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUSS-MASSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUSS-MASSA.

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