SOUSSAN DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SOUSSAN DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2009 sous le numéro SIREN 514 070 283. Son siège social est situé 4 PL Carnot, 93110 Rosny-sous-Bois. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de SOUSSAN DAVID
INSEE- Dénomination
- SOUSSAN DAVID
- SIREN
- 514 070 283
- SIRET (siège)
- 514 070 283 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR04514070283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 070 283
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 août 2009
- Siège social
- 4 PL Carnot, 93110, Rosny-sous-Bois
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SOUSSAN DAVID
Location de logements
Finances de SOUSSAN DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOUSSAN DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SOUSSAN DAVID
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 93110 Rosny-sous-BoisSiègeActif
514 070 283 00023 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 6820A
- 75013 ParisFermé
514 070 283 00015 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 6820A
Documents juridiques de SOUSSAN DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SOUSSAN DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUSSAN DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOUSSAN DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUSSAN DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SOUSSAN DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOUSSAN DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2009
Questions fréquentes sur SOUSSAN DAVID
Quel est le numéro SIREN de SOUSSAN DAVID ?
Le numéro SIREN de SOUSSAN DAVID est 514 070 283. Le SIRET de son siège social est 514 070 283 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04514070283.
Où se situe le siège social de SOUSSAN DAVID ?
Le siège social de SOUSSAN DAVID est situé 4 PL Carnot, 93110 Rosny-sous-Bois.
SOUSSAN DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, SOUSSAN DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOUSSAN DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUSSAN DAVID.
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