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SOUSSAN DAVID

Active
Siren514 070 283Entrepreneur individuel93110 Rosny-sous-BoisCréée le 01 août 2009
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SOUSSAN DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2009 sous le numéro SIREN 514 070 283. Son siège social est situé 4 PL Carnot, 93110 Rosny-sous-Bois. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de SOUSSAN DAVID

Dénomination
SOUSSAN DAVID
SIREN
514 070 283
SIRET (siège)
514 070 283 00023
N° TVA intracommunautaire
FR04514070283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 070 283
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 août 2009
Siège social
4 PL Carnot, 93110, Rosny-sous-Bois
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SOUSSAN DAVID

Location de logements

Finances de SOUSSAN DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOUSSAN DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SOUSSAN DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93110 Rosny-sous-BoisSiègeActif

    514 070 283 00023 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 6820A

  • 75013 ParisFermé

    514 070 283 00015 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de SOUSSAN DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SOUSSAN DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOUSSAN DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOUSSAN DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUSSAN DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOUSSAN DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOUSSAN DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2009

Questions fréquentes sur SOUSSAN DAVID

Quel est le numéro SIREN de SOUSSAN DAVID ?

Le numéro SIREN de SOUSSAN DAVID est 514 070 283. Le SIRET de son siège social est 514 070 283 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04514070283.

Où se situe le siège social de SOUSSAN DAVID ?

Le siège social de SOUSSAN DAVID est situé 4 PL Carnot, 93110 Rosny-sous-Bois.

SOUSSAN DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUSSAN DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUSSAN DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUSSAN DAVID.