SOUSSANE MOHAMED

Active

Siren799 089 487Entrepreneur individuel63100 CLERMONT-FERRAND

4322B · Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

SOUSSANE MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 799 089 487. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Imp Verlaine, 63100 Clermont-Ferrand. Son activité principale est travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (code NAF 4322B).

Fiche d'identité de SOUSSANE MOHAMED

INSEE

Dénomination: SOUSSANE MOHAMED
SIREN: 799 089 487
SIRET (siège): 799 089 487 00034
N° TVA intracommunautaire: FR94799089487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 799 089 487
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4322B - Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Date de création: -
Siège social: 7 IMP VERLAINE, 63100, CLERMONT-FERRAND
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SOUSSANE MOHAMED

CHAUFFAGE

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Établissements de SOUSSANE MOHAMED

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

63100 CLERMONT-FERRANDSiègeActif
799 089 487 00034 · ouvert le 15 février 2023 · NAF 4322B

Documents juridiques de SOUSSANE MOHAMED

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2023

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de SOUSSANE MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUSSANE MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOUSSANE MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOUSSANE MOHAMED

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 janvier 2025création

Questions fréquentes sur SOUSSANE MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de SOUSSANE MOHAMED ?

Le numéro SIREN de SOUSSANE MOHAMED est 799 089 487. Le SIRET de son siège social est 799 089 487 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94799089487.

Où se situe le siège social de SOUSSANE MOHAMED ?

Le siège social de SOUSSANE MOHAMED est situé 7 Imp Verlaine, 63100 Clermont-Ferrand.